1ère séance : Restitution de biens culturels à la république du Bénin et à la république du Sénégal (nouvelle lecture) ; Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
7 décembre 2020
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1ère séance : Restitution de biens culturels à la république du Bénin et à la république du Sénégal (nouvelle lecture) ; Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
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L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nos 3526, 3631).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Pascal Bois.
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