1ère séance : Respect des principes de la République
1 février 2021
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1ère séance : Respect des principes de la République
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Intervenant 1
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797). La conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de quarante heures.
J’ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
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