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Commission des affaires culturelles : Prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien ; Conclusions de la mission flash sur le sport au travail

Assemblée nationale 3 avril 2024

À propos

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2106) (Mme Virginie Lanlo, rapporteure) - Présentation des conclusions de la mission flash sur le sport au travail (M. Karl Olivier et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs) - Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l’État (n° 1638) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)

Intervenants

Virginie Lanlo Député
Cécile Rilhac Député
Béatrice Descamps Député
Sébastien Jumel Député
Murielle Lepvraud Député
Alexandre Portier Député
Fatiha Keloua Hachi Député
Isabelle Rauch Député
Agnès Firmin Le Bodo Député
Emmanuelle Anthoine Député
Sophie Mette Député
Roger Chudeau Député
Francesca Pasquini Député
Sylvie Bonnet Député