Commission du développement durable : M. Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Assemblée nationale 24 septembre 2024

À propos

– Nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex, aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; – Nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pierre-Marie Abadie, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; – Nomination de corapporteurs sur la mise en application de la loi n°2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ; – Nomination des membres de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux ; – Nomination des membres de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique ; – Nomination de corapporteurs sur la mission « flash » sur le verdissement des flottes automobiles ; – Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN).