Commission du développement durable : Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole

Assemblée nationale 19 février 2025

À propos

– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi ; – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (M. Mickaël Cosson, rapporteur). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements sur cette proposition de loi a été fixée au samedi 15 février 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.