Commission des affaires culturelles : Transfert à l’État de personnels enseignants dans les îles Wallis et Futuna ; Inspecteurs généraux chargés de l’enquête administrative au collège Stanislas de 2023

À propos

09h30 : - Examen du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025)) (M. Mikaele Seo, rapporteur) (sous réserve de sa transmission) 11h00 : - Dans le cadre des travaux d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition commune de M. Roger Vrand, Mmes Françoise Boutet-Waïs et Annie Dyckmans et M. Bruno Jeauffroy, inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche, chargés de l’enquête administrative au collège Stanislas de 2023

Intervenants

Paul Vannier Député

Mikaele Seo Député

Violette Spillebout Député

Fatiha Keloua Hachi Député

Rodrigo Arenas Député

Bertrand Sorre Député

Alexandre Portier Député

Christophe Proença Député

Géraldine Bannier Député

Isabelle Rauch Député

Soumya Bourouaha Député

Roger Chudeau Député

Arnaud Bonnet Député

Steevy Gustave Député

Florence Herouin-Léautey Député