Commission des affaires sociales : Printemps social de l’évaluation ; Réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées ; Adaptation du régime des intermittents du spectacle en outre-mer

À propos

- Printemps social de l’évaluation - Évaluation « La réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées » (article 31 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2025) (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur) - Examen de la proposition de loi visant à l’adaptation du régime des intermittents du spectacle dans les départements et régions d’outre-mer et les collectivités d’outre mer (n° 2729) (M. Frédéric Maillot, rapporteur) - Examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les manquements et dysfonctionnements du Comité national d’accueil et d’actions pour les Réunionnais en mobilité (n° 2542)

Intervenants

Frédéric Valletoux Député

Cyrille Isaac-Sibille Député

Frédéric Maillot Député

Karine Lebon Député

Maud Petit Député

Justine Gruet Député

Steevy Gustave Député

Thibault Bazin Député

Jean-Hugues Ratenon Député

Sandrine Runel Député

Jean-François Rousset Député

José Gonzalez Député

Pierre Marle Député

Perceval Gaillard Député

Arnaud Simion Député

Alim Latrèche Député

Thierry Frappé Député

Nathalie Colin-Oesterlé Député

Joseph Rivière Député

Sarah Legrain Député

C Corbière

Annie Vidal Député

Sabine Gervais Député