11 DÉCISION N° 1324ARMCEMM

Ministère des Armées Textes officiels
10 juin 2026, 05:00

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Certifié conforme à l'original produit BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 58 du 31 juillet 2020 TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT Texte 11 DÉCISION N° 1324/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 22 juillet 2020  -- 1 of 5 -- LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1324/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 22 juillet 2020 NOR A R M B 2 0 5 4 7 2 3 S Référence(s) : Lettre n° 203 ARM/ALFUSCO/AL du 16 juillet 2020 (n.i. BO). Lettre n° 00503131 ARM/SGA/SHD/DHS/DSD/BSM du 21 juillet 2020 (n.i. BO). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Classement dans l'édition méthodique : BOEM Référence de publication : 1. Le motif symbolique et le fanion de la compagnie de fusiliers marins Le Sant, tels que décrits dans l’annexe, sont respectivement homologués sous les numéros M 1154 et M 2020.8. 2. La présente décision est publiée au Bulletin officiel des armées. Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.  Décision N° 1206/ARM/CEMM du 06 juillet 2020 portant renommage des unités de fusiliers marins.  141.6. -- 2 of 5 -- Pour la ministre des armées et par délégation : L'amiral, chef d'état-major de la marine, Christophe PRAZUCK. ANNEXE -- 3 of 5 -- ANNEXE I. DESCRIPTION DU MOTIF SYMBOLIQUE ET DU FANION DE LA COMPAGNIE DE FUSILIERS MARINS LE SANT. 1. DESCRIPTION DU MOTIF SYMBOLIQUE DE LA COMPAGNIE DE FUSILIERS MARINS LE SANT. 1.1. Description héraldique. Rondache d'argent, en pal un trident d'or, accompagné de part et d'autre d'un écusson aux armoiries du département de l'Indre, défaillant à senestre et d'une croix de Lorraine de gueules défaillante à dextre, accosté de quatre éclair du même. Le tout accompagné au chef de l'inscription en lettres capitales d'azur "COMPAGNIE DE FUSILIERS MARINS" et en pointe de l'inscription en lettres capitales du même "LE SANT". 2. DESCRIPTION DU FANION DE LA COMPAGNIE DE FUSILIERS MARINS LE SANT. 2.1. Dimensions. Fanion de type C, frangé or. Guidant 30 cm, battant 40 cm. 2.2. Revers (Hampe à droite). Fond blanc portant en son centre le motif symbolique de la compagnie de fusiliers Le Sant, sans les inscriptions. 2.3. Avers (Hampe à gauche) . Fond bleu foncé à deux ancres de marine de gueules passées en sautoir, accompagnées en chef de l'inscription en lettres capitales d'or incurvées avec empattement "COMPAGNIE DE FUSILIERS MARINS", à la pointe de l'inscription en lettres capitales d'or avec empattement placée horizontalement "LE SANT". Le numéro du fanion sera obligatoirement reproduit en haut de la partie de l’étoffe attachée à la hampe, sur le revers. Conformément aux prescriptions de la circulaire de première référence, point 6 alinéa 4 et point 7 alinéa 2, un exemplaire de chacune des réalisations comportant le motif symbolique (tape de bouche, insigne, etc.) ainsi qu’une photo numérique en couleur de l’avers et du revers du fanion prise sur fond blanc -- 4 of 5 -- devront être adressés au service historique de la défense ([email protected] - [email protected]). 3. CODE CALORIMÈTRIQUE. CORRESPONDANCE HÉRALDIQUE COULEURS CODE CMNJ D’ARGENT BLANC 0-0-0-0 D’AZUR FONCÉ BLEU FONCÉ 95-70-30-10 DE SABLE NOIR 100-100-100- 100 DE GUEULES ROUGE 18,65-100-85,5- 10,17 D’OR JAUNE 6,61-18,48- 90,48-0,18 -- 5 of 5 --