Guide des dépositaires d'OPCVM et de FIA

Guide des dépositaires d'OPCVM et de FIA Ce guide s’adresse aux dépositaires d’OPC et a pour objet d’accompagner ces acteurs dans la mise en œuvre de leurs obligations. Il remplace le guide publié en 2018, relatif à la mise en œuvre des obligations OPCVM 5 pour les dépositaires, et, tout en s’étendant, pour partie, aux dépositaires de FIA, il intègre les évolutions récentes, notamment en matière de crypto-actifs. Il apporte également des précisions relatives aux procédures d'intervention par paliers établies par les dépositaires. Télécharger le contenu