INSTRUCTION N° 1157 ARM EMM PS BAC du 23 juillet 2024
Ministère des Armées Textes officiels
10 juin 2026, 05:00
Texte de la source originale
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 68 du 30 août 2024
TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT
Texte 9
INSTRUCTION N° 1157/ARM/EMM/PS/BAC
modifiant l’instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement.
Du 23 juillet 2024
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
Pôle performance et synthèse
INSTRUCTION N° 1157/ARM/EMM/PS/BAC modifiant l’instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril
2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement.
Du 23 juillet 2024
NOR A R M B 2 4 0 1 5 2 0 J
Précédent modificatif :
Pièce(s) jointe(s) :
Trois annexes.
Texte(s) modifié(s) :
Référence de publication :
BOC n°68 du 30/8/2024
Références :
Code de la défense, notamment son article R.3231-10 ;
Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la Marine ( JO
n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20) ;
Arrêté n° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 modifié fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d’état-major
de la Marine (BOC n° 56 du 29 juillet 2022, texte n° 6) ;
Instruction générale N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 modifiée relative à l’exercice du commandement et à l’organisation des forces maritimes et des
éléments de force maritime (BOC n° 32 du 6 août 2010, texte n° 8) ;
I. L’annexe I « catégorie de commandement de la Marine et responsabilités associées » de l’instruction n° 99/ARM/EMM/PS/ORT relative au statut des
unités de la Marine et à la désignation au commandement est modifiée ainsi qu’il suit :
II. Les annexes III, IV et V de l’instruction n° 99/ARM/EMM/PS/ORT relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement sont
remplacées par les annexes III, IV et V jointes.
III. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre des armées et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
major général de la Marine,
François MOREAU.
Notes
Instruction N° 732/ARM/EMM/MGM du 10 juin 2024 modifiant l’instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la
Marine et à la désignation au commandement.
Instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement.
Le renvoi n° 3 est remplacé par la disposition suivante : « Arrêté n° 1281/ARM/CEMM du 19 octobre 2023 fixant au sein de la Marine nationale la liste
des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau (BOC n° 85 du 27 octobre 2023, texte n° 10) ».
Le renvoi n° 9 est remplacé par la disposition suivante : « Les cas particuliers sont notamment les directions locales du service de soutien de la flotte
(SSF), le service logistique de la Marine (SLM Brest, Toulon et Cherbourg), le centre de renseignement de la Marine (CRMar) ».
Le renvoi n° 10 est remplacé par la disposition suivante : « Les cas particuliers sont les flottilles de perfectionnement du surfacier Brest et Toulon (FPS
Brest et Toulon) ».
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(Texte modifié par rectificatif N° 1494/ARM/EMM/TS-ORH/BAC du 22 octobre 2024 relatif à divers textes publiés au Bulletin officiel des armées)
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ANNEXES
ANNEXE III.
FORMATIONS ADMINISTRATIVES « COMMANDÉES »
(TYPE S3)
1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE L’ÉTAT-
MAJOR DE LA MARINE
Néant.
2. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES
FORCES MARITIMES
2.1. Force d’action navale
Éléments navals de la force d’action navale.
Flottille amphibie (FLOPHIB) de Toulon.
Flottille de lutte contre les mines (Flottille LCM).
Groupe de plongeurs démineurs de la Manche (GPD Manche) .
Groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée (GPD Méditerranée) .
Groupe de plongeurs démineurs de l’Atlantique (GPD Atlantique) .
Base navale d’Abu Dhabi.
Base navale de Degrad-des-Cannes.
Base navale de Djibouti.
Base navale de Fort-de-France.
Base navale de Nouméa.
Base navale de Papeete.
Base navale de Port-des-Galets.
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Base navale de Port-des-Galets.
Base navale de Mayotte.
2.2. Forces sous-marines et de la force océanique
stratégique
Éléments navals des forces sous-marines et de la force océanique stratégique.
Base opérationnelle de l’Ile Longue (COMILO).
Escadrille des sous-marins nucléaires d’attaque (ESNA)
Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins (ESNLE) .
Centre de transmissions marine (CTM) France-Sud- Capitaine de frégate Camille Tissot.
Centre de transmissions marine (CTM) Rosnay- Amiral Pierre Barjot.
Centre de transmissions marine (CTM) Sainte-Assise- Matelot Bernard Maître.
2.3. Force de l’aéronautique navale
Base d’aéronautique navale de Landivisiau (BAN Landivisiau).
Base d’aéronautique navale de Lann-Bihoué (BAN Lann-Bihoué).
Base d’aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic (BAN Lanvéoc).
Base d’aéronautique navale de Hyères (BAN Hyères).
Centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale
(CEPA/10S) .
Groupement aéronautique militaire de Faa'a (GAM FAA’A).
École d'initiation au pilotage et escadrille 50 S (EIP/50S).
Flottilles et escadrilles de l’aéronautique navale.
Centre logistique de l'aéronautique navale (CéLAé).
2.4. Force des fusiliers marins et commandos
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Base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO).
Commandos.
Bataillon de fusiliers marins « Amyot d'Inville » (Brest).
Bataillon de fusiliers marins « Détroyat » (Toulon).
Bataillon de fusiliers marins « de Morsier » (Ile-Longue).
Compagnie de fusiliers marins « Le Goffic » (Cherbourg).
3. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES
COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE
TERRITORIALE
3.1. Arrondissement maritime Atlantique
Éléments navals rattachés au commandement de l’arrondissement maritime
Atlantique.
Base navale de Brest.
Formation opérationnelle de surveillance et d’information territoriale de l’Atlantique
(FOSIT Atlantique).
Unité marine à Bordeaux (MARINE Bordeaux).
Marine à Nantes - Saint-Nazaire (COMAR Nantes).
3.2. Arrondissement maritime Méditerranée
Éléments navals rattachés au commandement de l’arrondissement maritime
Méditerranée.
Base navale de Toulon.
Formation opérationnelle de surveillance et d’information territoriale de la
Méditerranée (FOSIT Méditerranée).
Marine en Corse (COMAR Corse).
Marine à Marseille (COMAR Marseille).
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3.3. Arrondissement maritime Manche-mer du Nord
Éléments navals rattachés au commandement de l’arrondissement maritime Manche-
mer du Nord.
Base navale de Cherbourg.
Formation opérationnelle de surveillance et d’information territoriale de Manche-mer
du Nord (FOSIT Manche-mer du Nord).
Marine à Dunkerque (COMAR Dunkerque).
Marine au Havre (COMAR Le Havre).
3.4. Marine à Paris
Etat-major du commandement de la Marine à Paris (COMAR Paris).
4. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE LA
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE
Centre d’instruction naval de Brest (CIN Brest).
Pôle écoles Méditerranée (PEM).
École des applications militaires de l’énergie atomique (EAMEA) .
École des fusiliers marins (ECOFUS).
École de l’aéronautique navale (EAN).
5. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF
D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE PLACÉES POUR EMPLOI
AUPRÈS D’UNE AUTORITÉ EXTERNE AU MINISTERE DES
ARMÉES
Formation dépendant du commandant de l'arrondissement maritime
Méditerranée
Bataillon de marins-pompiers de Marseille (BMPM) .
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Notes
Le commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Vulcain
commande également le GPD Manche.
Le commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Pluton
commande également le GPD Méditerranée.
Le commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Styx
commande également le GPD Atlantique.
Comprend l’école de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion
nucléaire (ENSM/BPN).
Comprend l’école de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest).
Commande également l’escadrille 10S. Est placée sous l’autorité fonctionnelle
du sous-chef d’état-major « plans et programmes ».
Organisme à vocation interarmées-Marine (OVIA-M).
Comprend l’école des marins-pompiers de la Marine (EMPM).
ANNEXE IV.
FORMATIONS ADMINISTRATIVES « SIMPLES » (TYPE S4)
1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE L’ÉTAT-
MAJOR DE LA MARINE
État-major de la marine (EMM).
Centre d’expertise des programmes navals (CEPN)*.
Inspection de la Marine nationale (IMN).
Commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
(CPPE).
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État-major du centre d'études stratégiques de la Marine (CESM).
Service d'information et de relations publiques des armées - Marine (SIRPA/ Marine)*.
2. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES
FORCES MARITIMES
2.1. Force d’action navale
État-major de la force d’action navale (EM ALFAN).
Flottille de perfectionnement du surfacier Brest (FPS Brest) .
Flottille de perfectionnement du surfacier Toulon (FPS Toulon) .
Centre de renseignement de la Marine (CRMar) **.
2.2. Forces sous-marines et force océanique stratégique
État-major des forces sous-marines (ALFOST).
Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA)*.
2.3. Force de l’aéronautique navale
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA).
2.4. Force des fusiliers marins et commandos
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO).
3. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES
COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE
TERRITORIALE
3.1. Arrondissement maritime Atlantique
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT).
Centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL)*.
3.2. Arrondissement maritime Méditerranée
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED).
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3.3. Arrondissement maritime Manche-mer du Nord
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche - mer du Nord
(COMNORD).
4. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE LA
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SOUTIEN DE LA
FLOTTE
Direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF).
Direction locale du service de soutien de la flotte à Brest (DSSF Brest).
Direction locale du service de soutien de la flotte à Toulon (DSSF Toulon).
5. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE LA
DIRECTION DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE
Direction du service logistique de la Marine (DSLM).
Service logistique de la Marine de Brest (SLM Brest)*.
Service logistique de la Marine de Toulon (SLM Toulon)*.
Service logistique de la Marine de Cherbourg (SLM Cherbourg)*.
6. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE LA
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE
Direction du personnel militaire de la Marine (DPMM).
Centre d’expertise des ressources humaines de la Marine (CERH)* .
Service de recrutement de la Marine (SRM)* .
Service de psychologie de la Marine (SPM) .
Direction du personnel militaire de la marine à Lamalgue (DPMM Lamalgue)** .
Direction du personnel militaire de la marine à Tours (DPMM Tours)** .
Nota : Les formations marquées d’un astérisque font l’objet d’une inscription au GNP
de désignation des commandants de grandes unités à terre. L’officier désigné pour
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diriger une de ces formations participe aussi à la première semaine du stage des
futurs commandants.
Pour les formations marquées d’un double astérisque, les officiers désignés pour les
diriger reçoivent l’appellation de commandant avec une cérémonie d’investiture.
Notes
La FPS Brest relève de la force d’action navale et est placée sous l’autorité
fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine (DPMM) pour
son activité d’enseignement.
La FPS Toulon relève de la force d’action navale et est placée sous l’autorité
fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine (DPMM) pour
son activité d’enseignement.
Le CRMar est placé sous l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-major
"opérations aéronavales".
Jusqu’au 31 août 2024.
Jusqu’au 31 août 2024.
Jusqu’au 31 août 2024.
A compter du 1er septembre 2024.
A compter du 1er septembre 2024.
ANNEXE V.
SERVICES « COMMANDÉS » (UNITÉS ÉLÉMENTAIRES)
(TYPE S2)
1. SERVICES COMMANDÉS RATTACHÉS AUX FORMATIONS
ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DE L’ÉTAT-MAJOR DE LA
MARINE
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MARINE
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
État-major de la force aéromaritime de
réaction rapide (FRSTRIKEFOR).
État-major de la Marine et placé sous
l’autorité fonctionnelle du sous-chef d’état-
major « opérations aéronavales ».
Flottille de réserve spécialisée
« numérique et cyber » (FRS
NUM/CYBER).
État-major de la Marine.
2. SERVICE COMMANDÉS RATTACHÉS AUX FORMATIONS
ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES FORCES MARITIMES
2.1. Services commandés rattachés aux formations
administratives de la force d’action navale
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Centre d'expertise météorologique-
océanographique de la marine (CENTEX
METOC).
État-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN) et placée sous
l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-
major "opérations aéronavales".
Centre expert plongée humaine et
intervention sous la mer (CÉPHISMER).
État-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN).
Centre support cyberdéfense (CSC). État-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN) et placée sous
l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-
major "opérations aéronavales".
Yawl « La Grande Hermine ». État-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN).
Embarcation Relève Filets (ERF) Base navale de Degrad-des-Cannes.
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« Caouanne ».
Flottille de réserve maritime FAN Brest
(FRM FAN Brest).
Etat-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN).
Flottille de réserve maritime FAN Toulon
(FRM FAN Toulon).
Etat-major du commandant de la force
d’action navale (ALFAN).
2.2. Services commandés rattachés aux formations
administratives des forces sous-marines et force
océanique stratégique
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Groupe des sous-marins de Cherbourg. Escadrille des sous-marins nucléaires
d’attaque (ESNA).
Flottille de réserve maritime ESNA (FRM
ESNA).
Escadrille des sous-marins nucléaires
d’attaque (ESNA).
Flottille de réserve maritime FOST (FRM
FOST).
Etat-major des forces sous-marines
(ALFOST).
2.3. Services commandés rattachés aux formations
administratives de la force de l’aéronautique navale
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Centre d’expertise du groupe aérien
embarqué (CENTEX GAé).
Base aéronautique navale de Landivisiau
(BAN LANDIVISIAU).
Centre d’expertise de patrouille, de
surveillance et d’intervention maritime
(CENTEX PATSIMAR).
Base aéronautique navale de Lann-Bihoué
(BAN LANN-BIHOUE).
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Centre d’expertise hélicoptères (CENTEX
HELICO).
Base aéronautique navale de Hyères
(BAN HYERES).
Centre de coordination et de contrôle
marine de l’Atlantique (CCMAR ATL).
Base aéronautique navale de Landivisiau
(BAN LANDIVISIAU).
Centre de coordination et de contrôle
marine de la Méditerranée (CCMAR
MED).
Base aéronautique navale de Hyères
(BAN HYERES).
Centre d'entraînement et de formation
de l'aéronautique navale (CEFAé).
Base aéronautique navale de Lann-Bihoué
(BAN LANN-BIHOUE).
École du personnel de pont d'envol
(EPPE Hyères).
Base aéronautique navale de Hyères
(BAN HYERES).
Centre d’entraînement à la survie et au
sauvetage de l’aéronautique navale
(CESSAN).
Base aéronautique navale de Lanvéoc-
Poulmic
(BAN LANVEOC-POULMIC).
Flottille de réserve maritime ALAVIA
(FRM ALAVIA).
Base aéronautique navale de Hyères (BAN
HYERES).
2.4. Services commandés rattachés aux formations
administratives de la force des fusiliers marins et
commandos
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Compagnie de fusiliers marins « Brière »
(Lann Bihoué).
Bataillon de fusiliers marins « Amyot d'Inville
» (Brest).
Compagnie de fusiliers marins
« Bernier » (Lanvéoc).
Bataillon de fusiliers marins « Amyot d'Inville
» (Brest).
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Compagnie de fusiliers marins « Morel »
(Sainte-Assise).
Bataillon de fusiliers marins « Amyot d'Inville
» (Brest).
Compagnie de fusiliers marins
« Colmay ».
(France Sud).
Bataillon de fusiliers marins « Détroyat ».
(Toulon).
Compagnie de fusiliers marins « Le
Sant »
(Rosnay).
Bataillon de fusiliers marins « Détroyat »
(Toulon).
Détachement FORFUSCO Djibouti. État-major du commandant de la force
maritime des fusiliers marins et
commandos.
Flottille de réserve maritime FORFUSCO
(FRM FORFUSCO).
Base des fusiliers marins et des commandos
(BASEFUSCO).
3. SERVICES COMMANDÉS RATTACHÉS AUX FORMATIONS
ADMINISTRATIVES DÉPENDANT DES COMMANDEMENTS
MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE
3.1. Services commandés rattachés aux formations
administratives de l’arrondissement maritime
Atlantique
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
MICA center. État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique et
placé sous l'autorité fonctionnelle du sous-
chef d'état-major "opérations aéronavales".
Bâtiments portuaires sans plan Base navale de Brest.
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d’armement propre mais dont les plans
d’armement sont identifiés dans celui de
la formation à laquelle ils sont
rattachés.
Compagnie des marins-pompiers de la
base navale de Brest.
Base navale de Brest.
Compagnie Atlantique. État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique.
Flottille de réserve maritime CECLANT
(FRM CECLANT).
État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique
(CECLANT).
Escouade de réserve côtière de La
Rochelle.
État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique
(CECLANT).
Escouade de réserve côtière de
Bayonne.
État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique
(CECLANT).
Etat-major de la flottille de réserve
côtière Atlantique.
État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Atlantique
(CECLANT).
3.2. Services commandés rattachés aux formations
administratives de l’arrondissement maritime
Méditerranée
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Compagnie des marins-pompiers de la
base navale de Toulon.
Base navale de Toulon.
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Groupes opérationnels Nord et Sud du
bataillon de marins-pompiers de
Marseille. Bataillon de marins-pompiers de Marseille.
Ecole des marins-pompiers de la Marine
(EMPM).
Amiral, commandant le Bataillon de marins-
pompiers de Marseille.
Centre opérationnel des liaisons de
données tactiques (COLDT).
État-major du commandement de
l’arrondissement maritime Méditerranée et
placée sous l'autorité fonctionnelle du sous-
chef d'état-major "opérations aéronavales".
Compagnie Méditerranée. Base navale de Toulon.
Flottille de réserve maritime CECMED
(FRM CECMED).
Etat-major du commandement de
l’arrondissement maritime Méditerranée
(CECMED).
3.3. Arrondissement maritime Manche – Mer du nord
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Compagnie des marins-pompiers de la
base navale de Cherbourg.
Base navale de Cherbourg.
Flottille de réserve maritime COMNORD
(FRM COMNORD).
Etat-major du commandement de
l’arrondissement maritime Manche – Mer
du nord (COMNORD).
3.4. Services commandés rattachés aux formations
administratives de la Marine à Paris
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
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Centre Commandant Millé. État-major du commandement de la
Marine à Paris.
Flottille de réserve maritime PARIS (FRM
PARIS).
Etat-major du commandement de la
Marine à Paris (COMAR Paris).
4. SERVICES COMMANDÉS DÉPENDANT DE LA DIRECTION
DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Centre d'administration de la marine pour les
situations particulières (CAM-SP).
Direction du personnel militaire de la
Marine .
Centre d'administration de la marine pour les
situations particulières (CAM-SP).
Direction du personnel militaire de la
marine à Lamalgue (DPMM
Lamalgue) .
Centre marine de Jouques – Cadarache. École des applications militaires de
l’énergie atomique.
Direction du personnel militaire de la Marine
à Lamalgue (DPMM Lamalgue) .
Direction du personnel militaire de la
Marine.
Direction du personnel militaire de la Marine
à Tours (DPMM Tours) .
Direction du personnel militaire de la
Marine.
Centre d'expertise des ressources humaines
de la Marine (CERH) .
Direction du personnel militaire de la
marine à Lamalgue (DPMM
Lamalgue) .
Service de recrutement de la Marine (SRM) . Direction du personnel militaire de la
marine à Tours (DPMM Tours) .
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Service de psychologie de la Marine (SPM) . Direction du personnel militaire de la
marine à Tours (DPMM Tours) .
École de maistrance à Saint-Mandrier. Pôle écoles Méditerranée.
École de plongée (ECOPLONG Saint-
Mandrier).
Pôle écoles Méditerranée.
École des matelots (ECOMARIN). Pôle écoles Méditerranée.
École des mousses. Centre d’instruction naval de Brest.
École des systèmes de combat et des
opérations aéromaritimes (ESCO).
Pôle écoles Méditerranée.
École des systèmes, technologies et logistique
navales (ESTLN).
Pôle écoles Méditerranée.
École des matelots à Cherbourg (EMAC). École des applications militaires de
l’énergie atomique.
Écoles des matelots et des mousses à
Cherbourg (EMMAC).
Centre d’instruction naval de Brest.
Flottille de réserve spécialisée FORMATION
(FRS FORMATION).
Direction du personnel militaire de la
marine.
5. SERVICES COMMANDÉS DÉPENDANT DE LA DIRECTION
CENTRALE DU SERVICE DE SOUTIEN DE LA FLOTTE
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Flottille de réserve spécialisée SSF (FRS SSF). Direction centrale du service de
soutien de la flotte.
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6. SERVICES COMMANDÉS DÉPENDANT DE LA DIRECTION
DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE
NOM DE L’UNITÉ ÉLÉMENTAIRE FORMATION D’APPARTENANCE
Flottille de réserve maritime « service
logistique de la Marine » (FRM SLM).
Direction du service logistique de la
Marine.
Notes
Maritime information cooperation & awareness (MICA center) (centre
d’information maritime de coordination et d’alerte).
Jusqu’au 31 août 2024.
A compter du 1 septembre 2024.
Jusqu’au 31 août 2024.
Jusqu’au 31 août 2024.
A compter du 1 septembre 2024.
A compter du 1 septembre 2024.
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