2ème séance : Lutte contre le dérèglement climatique (suite)
16 April 2021
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Séance publique Assemblée nationale
00:00 - 00:05
Speaker 1
La séance est ouverte.
00:05 - 00:10
(La séance est ouverte à quinze heures.)
00:10 - 00:20
Speaker 1
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 785 portant article additionnel après l’article 58 I.
00:20 - 00:25
(Les amendements nos785, 786 et 791, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
00:25 - 00:30
(Les amendements identiques nos1722, 1806, 2297, 2802, 3491, 3624, 4110 et 5480, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
00:30 - 00:35
(Les amendements identiques nos227, 730, 2163, 2455 rectifié, 2732, 3138, 4057 et 6293, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
00:35 - 00:40
(L’amendement no2011, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
00:40 - 00:45
(Les amendements nos2015, 2016 et 2017 sont retirés.)
00:45 - 00:50
(L’amendement no3939 est adopté.)
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