1ère séance : Améliorer la trésorerie des associations ; Engagement associatif ; Protéger la rémunération des agriculteurs
24 June 2021
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Séance publique Assemblée nationale
00:00 - 00:05
Speaker 1
La séance est ouverte.
00:05 - 00:10
(La séance est ouverte à neuf heures.)
00:10 - 00:20
Speaker 1
L’ordre du jour appelle la discussion en troisième lecture, selon la procédure d’examen simplifiée, en application de l’article 103 du règlement, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations (nos 1329, 4263). Ce texte n’ayant fait l’objet d’aucun amendement, je le mets aux voix en application de l’article 106 du règlement.
00:20 - 00:25
(La proposition de loi est adoptée.)
00:25 - 00:35
Speaker 1
L’ordre du jour appelle la discussion en troisième lecture, selon la procédure d’examen simplifiée, en application de l’article 103 du règlement, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de l’engagement associatif (nos 848, 4235). Ce texte n’ayant fait l’objet d’aucun amendement, je le mets aux voix en application de l’article 106 du règlement.
00:35 - 00:40
(La proposition de loi est adoptée à l’unanimité.)
00:40 - 01:05
Speaker 1
Mes chers collègues, à titre personnel, je vous remercie pour ce vote. Étant, avec quelques-uns de nos collègues, dont Sophie Mette, ici présente, à l’origine de ce texte, préparé avec une centaine d’associations de ma circonscription de Strasbourg et d’Illkirch-Graffenstaden, je ne puis vous représenter le bonheur indescriptible que j’éprouve à le voir aujourd’hui adopté à l’unanimité. (Applaudissements sur tous les bancs.)
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Grégory Besson-Moreau et plusieurs de ses collègues visant à protéger la rémunération des agriculteurs (nos 4134, 4266).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Dominique Potier.
01:05 - 01:30
Speaker 2
Au moment d’entamer l’examen de cette proposition de loi, j’ai un petit regret : ne pas avoir déposé d’amendement sur le titre, dont nous discutons généralement à la fin des débats. J’aurais proposé que le texte s’intitule « EGALIM 1,5 », ou « EGALIM 2 » (Sourires) – le ministre lui-même ayant d’ailleurs utilisé ce hashtag –, même si le rapporteur ne cesse de nous rappeler que la proposition de loi ne tend qu’à protéger la rémunération des agriculteurs. Cher Grégory Besson-Moreau, votre enthousiasme, je le confesse, je l’ai éprouvé lorsque nous avons examiné la loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite Sapin 2. Mais je le regrette, parce que ce texte n’a pas suffi : il a ensuite fallu la loi EGALIM, qui a elle-même en partie échoué. Nous voici donc à un nouveau rendez-vous.
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