2ème séance : Protection des enfants (suite)
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Séance publique Assemblée nationale
(Les amendements identiques nos 154 et 517 sont retirés.)
(L’amendement no 287, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 28 est retiré.)
(L’amendement no 30, ayant reçu un avis favorable du Gouvernement, est retiré.)
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 34 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l’adoption 34 Contre 0
(Les amendements identiques no 620 et 706 sont adoptés. En conséquence, les amendements nos 19 et 93 tombent.)
(L’amendement no 745, accepté par la commission, est adopté.)
Marc Le Fur
Sur l’article 12, je suis saisi par le groupe La République en Marche d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l’amendement no 518.
Béatrice Descamps
Il convient de s’assurer que les actions de prévention médico-sociale, de prévention et de dépistage concernent aussi le trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité. Au vu de la rédaction proposée pour l’article L. 2112-2 du code de la santé publique, c’est en principe le cas, puisque le TDAH fait partie des troubles du neurodéveloppement (TND). Mais nous ne pouvons que constater que les troubles déficitaires de l’attention ne sont que rarement reconnus et traités, alors qu’ils toucheraient environ 5 % des enfants. Pour avoir rencontré des parents concernés, je peux témoigner que ce manque de compréhension et de reconnaissance provoque des situations dramatiques. Il est arrivé que des enfants soient séparés de leurs parents pour être placés alors que l’éducation et l’environnement affectif ne sont aucunement la cause de ces problèmes comportementaux et sociaux parfois graves – troubles de la conduite, comportement antisocial, trouble oppositionnel avec provocation, etc.
Une meilleure connaissance et donc une meilleure compréhension ne peuvent être que bénéfiques pour mieux protéger ces enfants. C’est pourquoi je demande que ces troubles soient clairement mentionnés dans le code de santé publique.
(L’amendement no 518 est retiré.)
(L’amendement no 252 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 626 est retiré.)
(L’amendement no 251 n’est pas adopté.)
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 38 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l’adoption 38 Contre 0
(L’article 12, amendé, est adopté.)
(L’amendement no 27 n’est pas adopté.)
(Le sous-amendement no 747 est adopté.)
(L’amendement no 707, sous-amendé, est adopté.)
Marc Le Fur
La navette permettra en effet de résoudre le problème.
Je mets aux voix l’amendement no 641.
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 40 Contre 0
(L’amendement no 641 est adopté.) (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)
(L’amendement no 624 est retiré.)
(L’amendement no 289 n’est pas adopté.)
(L’article 12 bis, amendé, est adopté.)
(L’amendement no 627, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
(L’article 12 ter, amendé, est adopté.)
(L’amendement no 519, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 341 et 691 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 606 n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 521 et 572 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 277 n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 424 et 720 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 312 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 389 est retiré.)
(L’amendement no 577 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 314 n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 41, 465 et 718 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 522 est retiré.)
(L’amendement no 708, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
(L’amendement no 135 est retiré.)
(Le sous-amendement no 754 est adopté.)
(L’amendement no 659, sous-amendé, est adopté. En conséquence, les amendements nos 486, 67 et 118 tombent.)
(L’amendement no 651 est retiré.)
(L’amendement no 215 est retiré.)
(L’amendement no 216 est retiré.)
(L’amendement no 427 n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 155 et 523 ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 157 et 524, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 166 et 525 ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 609, 633 et 709 sont adoptés.)
(Les amendements identiques nos 466 et 694, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Marc Le Fur
Sur l’article 13, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l’amendement no 573.
Perrine Goulet
Permettez-moi de revenir sur la gouvernance renforcée que nous avons ajoutée la semaine dernière en commission. Je souhaite appeler votre attention sur ceux qui composent cette gouvernance renforcée : ils ne sont pas en lien direct avec ce qui se passe réellement dans les foyers. C’est pourquoi il me semble indispensable de vous proposer d’inclure de nouveaux membres aux ODPE. Il s’agit des premiers concernés : les enfants ou ceux qui ont été placés à un moment ou un autre ; et ceux qui s’en occupent au jour le jour, les éducateurs et les assistants familiaux. Il est important de prévoir une place au sein des ODPE pour toutes celles et tous ceux qui sont en contact direct avec la réalité et les expériences qui marchent sur le terrain.
(L’amendement no 573, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 619, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 136 est retiré.)
(L’amendement no 574 est retiré.)
(L’amendement no 655 est retiré.)
(L’amendement no 605 n’est pas adopté.)
(Les amendements nos 664 et 661 sont successivement adoptés.)
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l’adoption 40 Contre 0
(L’article 13, amendé, est adopté.) (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)
(L’amendement no 526, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 242 est retiré.)
(L’amendement no 253 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 168, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 471, ayant reçu un avis défavorable du Gouvernement, est retiré.)
(L’amendement no 648 est retiré.)
(L’amendement no 637, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’article 14 est adopté.)
(Les amendements nos 121 et 342, repoussés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements nos 679, 693, 695 et 696 rectifié, acceptés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, sont adoptés. En conséquence de l’adoption de l’amendement no 696 rectifié, l’amendement no 419 tombe.)
(Les amendements identiques nos 114, 295 et 345, repoussés par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(L’article 14 bis, amendé, est adopté.)
(L’amendement no 113, ayant reçu un avis défavorable du Gouvernement, est retiré.)
(Les amendements identiques nos 293 et 343, repoussés par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 294 et 344, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 238, 292, 355, 425 et 467 ne sont pas adoptés.)
(Les amendements nos 347 et 348, repoussés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 128, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 116 est retiré.)
(Les amendements identiques nos 307 et 349 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 138, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 137 est retiré.)
(L’amendement no 351 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 308 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 117 est retiré.)
(Les amendements nos 290 et 353, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements identiques nos 309 et 352, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 671, ayant reçu un avis défavorable du Gouvernement, est retiré.)
Marc Le Fur
Sur l’article 15, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Mörch, pour soutenir l’amendement no 681.
Sandrine Mörch
La plus haute juridiction française, gardienne des libertés individuelles, réaffirme constamment qu’un juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui sont contradictoirement discutées devant lui par les parties. Il est impensable dans notre code de procédure civile qu’une expertise puisse fonder une décision sans avoir été communiquée à la partie adverse et sans avoir fait l’objet d’un débat contradictoire : ce principe est un impératif de notre vie démocratique. Dès lors, un mineur doit prendre connaissance des informations recueillies par le représentant de l’État afin de formuler ses observations pertinentes au président du conseil départemental.
(L’amendement no 681, ayant reçu un avis défavorable du Gouvernement, est retiré.)
(L’amendement no 165 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 426, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 717 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 604 n’est pas adopté.)
(Les amendements nos 162 et 169, repoussés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 158, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 161, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 193, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
(L’amendement no 150 n’est pas adopté.)
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l’adoption 33 Contre 6
(L’article 15, amendé, est adopté.)
(L’amendement no 45, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 301 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 239 n’est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 144, 358 et 468 ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 291, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’article 16 est adopté.)
Marc Le Fur
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 16. Il s’agit essentiellement de demandes de rapports, dont chacun mesure la vanité. Peut-être pourrions-nous les traiter assez vite. (Sourires et exclamations sur divers bancs.) La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l’amendement no 336.
Albane Gaillot
Vous savez que j’ai l’habitude d’aller vite, monsieur le président. Cet amendement de ma collègue Delphine Bagarry demande un rapport sur la question cruciale du taux d’encadrement minimal dans les services de l’ASE.
Marc Le Fur
Défavorable. Ne déstabilisez pas Mme la rapporteure, monsieur Ruffin ! (Sourires.)
(L’amendement no 336 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 213, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 272 est retiré.)
(L’amendement no 362 est retiré.)
(L’amendement no 678 n’est pas adopté.)
(L’amendement no 446, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 306, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 367 est retiré.)
(L’amendement no 449, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 371 est retiré.)
(Les amendements nos 276, 373, 1, 2 et 712, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 316 est retiré.)
Marc Le Fur
Sur l’ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. L’amendement no 461 de Mme Isabelle Santiago est défendu. Quel est l’avis de la commission ?
(Les amendements identiques nos 40, 376 et 461 ne sont pas adoptés.)
(Les amendements nos 378 et 690, repoussés par la commission et le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(Les amendements nos 382, 383 et 384 sont retirés.)
(L’amendement no 217 est retiré.)
(L’amendement no 305 n’est pas adopté.)
(Les amendements nos 361, 357 et 360, repoussés par la commission et le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
(L’amendement no 490, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 644, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 650 est retiré.)
(L’amendement no 731 est retiré.)
(L’amendement no 243, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 244, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
(L’amendement no 245, repoussé par le Gouvernement, n’est pas adopté.)
Béatrice Descamps
Le groupe UDI et indépendants porte une attention toute particulière à la protection de l’enfance. Je tiens d’ailleurs à remercier mes collègues qui se sont particulièrement investies sur le sujet, Valérie Six, Agnès Thill et Nicole Sanquer. Tant en commission qu’en séance, nous avions évoqué la possible évolution du vote de notre groupe sur ce texte. Depuis lors, il a été enrichi à certains égards ; je pense en particulier à la présence d’un avocat auprès de l’enfant, à la question des sorties sèches de l’ASE, à l’adoption de notre amendement concernant la composition de la formation collégiale chargée de statuer sur les situations complexes et à la limitation du recours aux structures hôtelières. Malheureusement, à l’issue de nos débats en première lecture, nous ne serons pas parvenus à trouver une solution pérenne pour éviter l’hébergement à l’hôtel et pour revaloriser en profondeur la profession des assistants familiaux.
Nous saluons bien évidemment les mesures prévues par le texte en leur faveur. Ces femmes, puisqu’il s’agit bien souvent de femmes, accomplissent un travail formidable ; elles sont un repère pour des enfants qui en manquent cruellement. Si elles ont besoin de moyens, elles ont aussi besoin d’être valorisées et d’être reconnues pour avoir dédié leur vie au service d’autrui. L’une d’entre elles, sachant que je siégeais aujourd’hui et que le sujet allait être abordé, m’a écrit tout à l’heure. Je la cite : « Oui, c’est une question de moyens.
Mais surtout, ce qu’il faut, c’est redonner l’envie de faire ce métier. » Je voulais partager ses mots avec vous. Monsieur le secrétaire d’État, au cours des débats, je vous ai présenté un amendement visant à instaurer un cadre légal pour les séjours à la ferme proposés notamment par le département du Nord aux enfants de l’ASE. Comme je vous l’avais exposé, il s’agit d’offrir à ces enfants un séjour pédagogique, une pause dans leur quotidien, et les agriculteurs sont heureux à l’idée de transmettre et de faire découvrir leur monde. Nos territoires fourmillent de bonnes idées, ils prennent des initiatives mais, bien souvent, ils se trouvent dans l’incertitude juridique. Comment faire pour mieux les accompagner ?
Bien évidemment, d’autres territoires ont d’autres idées, d’autres bonnes pratiques ; un partage d’expériences serait d’ailleurs intéressant. Je tiens aussi à rappeler ici combien il est important que nous ayons un regard particulier sur les enfants souffrant de TDAH et d’autisme. Nous avons pu échanger à ce sujet durant les débats et je tiens à vous remercier, monsieur le secrétaire d’État, pour la bienveillance que vous avez exprimée à leur égard – vous l’avez fait hier, notamment, à propos des enfants autistes. Je voudrais aussi insister sur l’importance des liens avec l’école. Elle joue un rôle particulièrement important pour ces enfants ; il faut lui donner les moyens de les accompagner au mieux – je parle notamment, vous l’avez compris, du secret partagé.
Comme nous l’avons dit lors de la discussion générale, nous pensons que le projet de loi, considéré dans sa globalité, ne va pas assez loin. Cependant, les mesures prises vont toutes dans le bon sens et constituent des avancées pour les enfants et leurs droits. Ayant bon espoir qu’il soit encore enrichi au Sénat, c’est dans cet état d’esprit que nous voterons en faveur du texte. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LaREM et Dem.)
(Il est procédé au scrutin.)
Marc Le Fur
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l’adoption 36 Contre 0
(Le projet de loi est adopté.)
Marc Le Fur
Encore bravo et longue vie à la petite-fille !
Prochaine séance, mardi 13 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement. La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quinze.)
Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra
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