Prélèvements obligatoires : conférence de presse
3 septembre 2026
Prélèvements obligatoires : conférence de presse
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Intervenant 1
Bon. Je vous propose qu'on commence si vous êtes d'accord. Je crois qu'il est 11h. Je ne sais pas. Eh bien écoutez, s'il est 11h, je vous propose...
Mesdames et messieurs, bienvenue. Je vous remercie d'être venus assister à la présentation des travaux de notre mission d'information, que ce soit ici au Sénat ou en ligne. En tant que président de la mission d'information, je vais vous rappeler rapidement comment nous avons travaillé avant de laisser la parole au rapporteur Emmanuel Capus qui vous présentera les principales conclusions auxquelles nous sommes arrivés. Sur la proposition du groupe Les Indépendants - République et Territoires, le Sénat a décidé de créer une mission d'information sur les prélèvements obligatoires sur les entreprises. Comme toutes les structures de ce type, elle comprenait des sénateurs de tous les groupes politiques au nombre de 23.
L'objectif était d'avoir une vision d'ensemble non seulement des prélèvements qui pèsent sur les entreprises, c'est-à-dire l'impôt sur les sociétés, mais aussi les impôts de production et les cotisations sociales. Surtout, nous voulions mieux comprendre de quelle manière ces prélèvements produisent des effets sur la compétitivité des entreprises, sur leurs investissements et sur les salaires qu'elles versent à leurs employés. Il s'agit donc d'un travail de fond pour lequel nous avons auditionné depuis le 15 avril les principales administrations compétentes, les organisations représentatives des entreprises et les syndicats des salariés, les organismes d'études et d'évaluation, ainsi que plusieurs économistes, notamment au cours de deux tables rondes. La mission d'information a adopté hier le rapport présenté par notre rapporteur Emmanuel Capus qui va donc vous en présenter les principales conclusions. Ce rapport sera publié sur le site de la mission d'information après cette conférence de presse et sera donc librement consultable.
Il sera complété par les contributions de certains groupes politiques qui devraient être disponibles d'ici à demain. Je vous remercie et donc je laisse la parole à notre rapporteur Emmanuel Capus. À toi.
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