3ème séance : Avenir professionnel (suite) (Article Premier, adt 547 à après l'art Premier adt 1989)
12 June 2018
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Séance publique Assemblée nationale
00:00 - 00:05
Speaker 1
La séance est ouverte.
00:05 - 00:10
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
00:10 - 00:25
Speaker 1
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (nos 904, 1019, 975, 981). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures quarante-cinq minutes pour le groupe La République en marche, dont 269 amendements sont en discussion ; six heures pour le groupe Les Républicains, dont 785 amendements sont en discussion ; deux heures cinq minutes pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés, dont 145 amendements sont en discussion ; deux heures cinquante-cinq minutes pour le groupe UDI, Agir et indépendants, dont 143 amendements sont en discussion ; deux heures cinquante-deux minutes pour le groupe de la Nouvelle gauche, dont 162 amendements sont en discussion ; deux heures trente-deux minutes pour le groupe La France insoumise, dont 87 amendements sont en discussion ; deux heures onze minutes pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, dont 84 amendements sont en discussion ; quarante-quatre minutes pour les députés non inscrits, dont 66 amendements sont en discussion.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 547 à l’article 1er.
00:25 - 00:30
(Les amendements identiques nos 547 et 1124 ne sont pas adoptés.)
00:30 - 00:35
(L’amendement no 1865, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
00:35 - 00:55
Speaker 1
Sur l’amendement no 2091, je suis saisi par le groupe La République en marche d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Cet amendement fait l’objet de trois sous-amendements identiques, nos 2201, 2204 et 2205. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir le sous-amendement no 2201.
00:55 - 01:00
Speaker 2
Il est défendu.
01:00 - 01:05
(Les sous-amendements identiques nos 2201, 2204 et 2205 ne sont pas adoptés.)
01:05 - 01:10
Speaker 1
Je mets aux voix l’amendement no 2091.
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