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Sénat 3 juin 2026
LEC : examen de la proposition de loi Moniteurs de ski
À propos
Examen du rapport et établissement du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité aux moniteurs de ski stagiaires (n° 483, 2023-2024)