Commission des affaires sociales : Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale ; Pérenniser l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » ; Valoriser les aidants actifs
10 novembre 2026
Sommaire mis à jour à 20:12
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Affaires sociales (commission) Assemblée nationale
17:06 - 17:30
Intervenant 3
On reste sur une minute hein, ça va pour les présentations des amendements ?
17:30 - 17:42
Intervenant 2
Allez, chers collègues, bonjour à tous. Oui, non mais on va tout faire pour. On va tout faire pour. J'ai compris. On va d'ores et d'abord bonjour, heureux de vous retrouver.
17:43 - 19:07
Intervenant 1
On va tout de suite poser la règle d'une minute pour la présentation des amendements et en essayant d'être concis. On a un ordre du jour qui est dense mais on a un temps qui est limité puisqu'à 20 h notre assemblée s'arrête, en tout cas dans les débats dans l'hémicycle, il serait bien que par parallélisme des formes, on arrête aussi dans la commission. Avant de donner la parole à Sylvie Bonnet, d'abord, je dois dire que le groupe Écologiste et Social a communiqué ce matin à la conférence des présidents la liste des dix textes inscrits à l'ordre du jour des séances qui lui seront réservées le jeudi 3 décembre prochain parmi lesquels un texte est renvoyé à notre commission, il s'agit de la proposition de loi visant à renforcer le droit de retrait en période de canicule et à instaurer un congé climatique sur laquelle il nous faut donc désigner un rapporteur. J'ai été saisi de la candidature de Damien Girard, c'est bien ça ? S'il n'y a pas d'objection, il en est ainsi décidé.
Et nous examinerons ce texte en commission le matin du mercredi 25 novembre. Par ailleurs, le Gouvernement a inscrit à l'ordre du jour de la séance de lundi prochain à 16 h la PPL adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée visant au renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale et à la mise en œuvre d'une procédure de déblocage exceptionnelle. Nous devons donc désigner un rapporteur et examiner dans la foulée ce texte et tout ça aujourd'hui. J'ai été saisi de la candidature de Sylvie Bonnet, ça tombe bien, elle est à mes côtés. Il n'y a pas d'objection, ça tombe bien, elle est à mes côtés.
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