Alain Fouché

Activity

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• Video Assemblée nationale 18 Jan 2024 Autorisations de diffusion sur la TNT : Auditions diverses

  • Remarks 51:44 · 0:12 « Sur le dossier Boyard, l’Arcom s’est largement inspirée de notre rapport pour décider de la sanction et elle le cite dans sa délibération. Cela prouve notre utilité. »

• Video Assemblée nationale 28 Sept 2023 Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : Auditions diverses

  • Remarks 12:49 · 0:42 « Il est certain que nous avons besoin d’une gouvernance plus démocratique, notamment dans les élections. Nous constatons par exemple une alternance des mêmes dirigeants aux postes les plus importants. Ainsi, une même personne peut être tour à tour président, vice-président… »
  • Remarks 16:39 · 0:22 « Je voudrais évoquer le récent match de football entaché par une scène d’homophobie très forte. Une enquête est en cours à ce sujet, mais la réponse à cet incident n’est pas évidente. D’aucuns proposent de retirer des points au club,… »
  • Remarks 19:34 · 0:17 « Il pourrait être opportun de réfléchir à la mise en place de déductions fiscales au profit des bénévoles très impliqués. Par ailleurs, si les procédures judiciaires sont longues, le parquet réagit très rapidement. L’inconvénient réside dans le fait que ces… »
• Written question 10 Sept 2020 Accidents de la route et programme pour y remédier
• Written question 10 Sept 2020 Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés
• Document 8 Sept 2020 2 authors Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives
• Written question 3 Sept 2020 Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est
• Amendment 10 Jul 2020 Amendement n°COM-1
• Question 9 Jul 2020 Situation de la justice en France
• Document 8 Jul 2020 Session du 8 juill. 2020 - Encadrement du démarchage téléphonique
• Question 18 Jun 2020 Police française et contexte sécuritaire
• Written question 4 Jun 2020 Situation particulière des cabinets dentaires dans ce contexte de crise sanitaire
• Written question 28 May 2020 Accueillants familiaux et assurance chômage
• Written question 21 May 2020 Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école
• Written question 16 Apr 2020 Frais d'obsèques dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19