Commissions de la défense, des aff. étrangères et des aff. économiques : Mme Catherine Vautrin, Mme Eléonore Caroit et M. Sébastien Martin, ministres, sur les exportations d’armement et les exportations des biens à double usage de la France

30 septembre 2026

Affaires économiques (commission) Début réel Assemblée nationale

14:04 - 17:18
Intervenant 1
Mesdames les ministres, Monsieur le ministre, Messieurs les présidents, cher Bruno qui entre dans la pièce d'un pas assuré et déterminé, cher Stéphane, mes chers collègues.  Nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui trois ministres ayant à connaître des exportations d'armes et des biens à double usage. 

Madame Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants, Monsieur Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'Industrie, Madame Éléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la Francophonie, des Partenariats internationaux et des Français de l'étranger.  Votre présence à tous les trois illustre le caractère pluridimensionnel des exportations d'armes qui touchent à la fois aux enjeux de défense, à l'économie, mais aussi bien entendu à la diplomatie.  Le Gouvernement a remis au Parlement au début du mois d'août ces deux rapports annuels portant au mois de juillet, Madame la ministre, effectivement, envoyés en juillet, on les a exploités au mois d'août, mais vous avez entièrement raison et je vous remercie d'ailleurs de l'avoir su faire accélérer les choses par rapport aux autres années.  Donc deux rapports qui portent sur les exportations d'armes et entre autres sur les exportations de biens à double usage. 

2025 apparaît comme une année record avec un montant de prises de commandes atteignant 21,2 milliards d'euros.  Il faut saluer particulièrement la commande de 26 Rafale pour l'Inde, de deux sous-marins Scorpène pour l'Indonésie et d'une quatrième frégate par la Grèce, de très belles frégates construites dans le beau pays de Lorient.  Quant aux licences individuelles accordées pour les exportations de biens à double usage, leur montant a atteint 21,6 milliards d'euros en 2025. 

Une hausse de 37 % par rapport à l'année 2024, principalement dans le domaine nucléaire et aérospatial.  Vous ne manquerez pas de revenir sur les facteurs qui expliquent ces performances et de, si vous voulez bien, de nous expliquer qu'est-ce qui fait qu'on a été aussi performant.  Et bien entendu, peut-être revenir, et je me tourne vers le ministre de l'industrie, sur les effets dans nos territoires, car derrière toutes ces exportations d'armes, bien entendu, il y a des emplois.  Alors mes chers collègues, afin de garantir le respect du temps imparti pour cette audition et la possibilité pour chaque parlementaire de s'exprimer, nous avons convenu avec les présidents Travers et Fuchs de les modalités d'organisation suivantes.  Après un propos liminaire de nos ministres, chaque orateur de groupe disposera de deux minutes de temps de parole. 

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