Commission du développement durable : Crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (PLF 2027) : Paysages, eau et biodiversité ; Politiques de développement durable
14 octobre 2026
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Sommaire mis à jour le 14 oct. 2026
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Développement durable (commission) Début réel Assemblée nationale
Adopté
M. Carrière · Etat B - Répartition des crédits pour 2027, par mission et programme, au titre du budget général
09:25 - 09:25
Intervenant 1
Bien.
09:28 - 11:04
Intervenant 2
Bonjour, mes chers collègues. Il me revient de présider notre réunion ce matin en l'absence de notre présidente Sandrine Le Feur qui ne peut pas être parmi nous. Nous poursuivons l'examen des amendements modifiant les crédits prévus à la mission écologie, développement et mobilité durables et nous en venons aux programmes 113 et 159 rapportés par Sylvain Carrière, puis aux programmes 217 et 380 qui seront rapportés par Mickaël Cosson qui nous rejoindra avec respectivement 34 et 11 amendements à examiner ce matin.
À l'issue de cet examen, nous suspendrons l'examen des crédits de la mission écologie pour l'audition du ministre des transports Philippe Tabarot cet après-midi à 15h30, 16h30 pardon, puis l'audition de Françoise Gatel à 18h30. Dans la foulée de cette deuxième audition, nous enchaînerons en fin de journée avec l'examen de la mission cohésion des territoires et nous finirons donc demain jeudi l'examen de la mission écologie avec les trois volets affaires maritimes, transports terrestres et transports aériens après l'audition de Catherine Chabaud. Je rappelle que le vote sur l'ensemble de la mission écologie aura donc lieu jeudi.
Monsieur le rapporteur.
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