Commission des affaires économiques : Causes et conséquences pour l’économie française de l’augmentation des prix des produits pétroliers ; Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

3 novembre 2026

Affaires économiques (commission) Assemblée nationale

12:38 - 15:46
Intervenant 1
Bien, mes chers collègues, bonjour.  Nous allons démarrer nos travaux.  Madame et monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, notre ordre du jour appelle cet après-midi la présentation des conclusions de la mission flash sur les causes et les conséquences pour l'économie française de l'augmentation des prix des produits pétroliers par ses rapporteurs, Monsieur Henri Alfandari et Madame Aurélie Trouvé.  Je rappelle que cette mission flash avait été créée par notre commission le 8 juillet dernier et a mené ses travaux principalement au cours des deux derniers mois.  Comme d'habitude, le projet de communication incluant ses conclusions vous avait été adressé avant votre avant notre réunion afin que vous puissiez en prendre connaissance. 

Nos rapporteurs ont entendu, au cours d'une quinzaine d'auditions et tables rondes, de très nombreux acteurs, qu'il s'agisse d'administrations, d'associations et fédérations professionnelles, d'entreprises du secteur de l'énergie ou de la distribution ou encore d'organisations patronales.  Grâce aux informations que vous avez pu réunir et à la confrontation des analyses, vous avez pu dresser un certain nombre de constats sur l'origine, la décomposition de la hausse du prix des produits pétroliers et vous pourrez ainsi nous préciser quelle est la part et le rôle joué dans ces évolutions par chacun des acteurs, les producteurs, les raffineurs, les négociants, les transporteurs, les distributeurs et même l'État à travers la fiscalité applicable sur ces produits.  Vous vous êtes aussi penchés sur les effets de ces hausses pour les ménages, les ruraux et les plus modestes étant les plus affectés, ainsi que sur les difficultés rencontrées par les entreprises qui ne peuvent pas toujours répercuter ces augmentations des coûts énergétiques sur leurs prix de vente.  Enfin, pour éviter que cette crise ne fragilise davantage l'économie française, vous avez identifié un certain nombre de pistes visant à mieux encadrer le fonctionnement du marché, avec notamment une transparence renforcée pour l'un et l'autre d'entre vous, un encadrement des marges de raffinage.  Vous plaidez aussi pour réduire progressivement nos dépendances pétrolières en garantissant notre sécurité énergétique grâce à des réserves stratégiques plus adaptées et à une réduction progressive du recours aux énergies fossiles. 

Au terme de vos travaux, vous avez élaboré une dizaine de recommandations, certaines n'étant soutenues que par l'un d'entre eux, comme c'est alors explicitement indiqué dans le document dont nous avons eu communication.  Je vous remercie encore une fois pour votre engagement sur ce sujet, votre travail, qui a une importance particulière dans le contexte économique et social que nous connaissons et où bon nombre de nos entreprises et de nos concitoyens souffrent fortement des conséquences de cette hausse prolongée des prix et des produits pétroliers.  Et vous avez, je le rappelle, c'est à la fin de la communication qui vous a été transmise, une très longue liste de d'entreprises et d'acteurs qui ont été auditionnés, et vraiment merci pour ce travail. 

Je cède la parole à présent à nos rapporteurs pour une quinzaine de minutes au total pour que vous puissiez nous présenter l'essentiel de vos travaux et nous entendrons ensuite, comme à l'habitude, les orateurs des groupes, puis les questions individuelles.  Je ne sais pas qui commence.  Mettez-vous d'accord.  Madame Trouvé, Madame la rapporteure Aurélie Trouvé, vous avez la parole, et vous seule. 

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