Alain Marc

Activity

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• Video Sénat 7 Jul 2026 Séance publique du 7 juillet 2026 (après-midi)

  • Motion to refer to committee on housing: Debate and rejection 2:53:57 · 1:34 « Merci, Monsieur le Président. Je vais donc consulter le Sénat sur la motion de renvoi à la commission et je suis saisi d'une demande de scrutin public par le groupe Les Républicains. À vos pupitres, le scrutin est ouvert. Personne… »
  • General discussion on housing: Contrasted positions of the groups 2:55:30 · 0:42 « Pardon, ah pardon, Monsieur le Ministre veut s'exprimer, je vous en prie. Merci, c'est pour éviter l'article 40. Dans la suite de la discussion générale donc, la parole est bien à Madame Marie-Pierre Bessin-Guérin pour le groupe Les Indépendants, République… »
  • General discussion on housing: Contrasted positions of the groups 3:02:13 · 0:11 « Merci, madame la sénatrice. La parole est maintenant à monsieur Marc-Philippe Daubresse pour le groupe Les Républicains, qui connaît bien le sujet pour avoir été ministre du logement. »
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• Video Sénat 7 Jul 2026 Séance publique du 7 juillet 2026 (matin)

  • Remarks 1:02 · 0:12 « La séance est ouverte. L'ordre du jour appelle les réponses à des questions orales et la parole est à notre collègue Ian Brossat. À vous, cher collègue. »
  • Senator Benarroche: EHV line in Camargue and biodiversity commitments 7:57 · 0:07 « Merci. Monsieur le ministre, si vous pouvez répondre relativement à moins de deux minutes ce serait très sympathique. »
  • Senator Roiron: Compensation for agricultural non-built property tax 20:24 · 0:50 « Merci, cher collègue, pour 11 secondes. Collègue, on essaie de finir dans les temps parce que chaque fois ça dépasse de 20, 30 secondes. Je vous remercie. Je sais, mais bon... Je suis désolé. Monsieur Daniel Laurent, si vous pouviez… »
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• Video Sénat 6 Jul 2026 Séance publique du 6 juillet 2026 (après-midi)

  • Articles 1 and 1 bis: School map in mountains (primary and secondary) 2:45:20 · 0:48 « Merci Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, cet amendement il a au moins un mérite, c'est de lorsqu'on construit la carte scolaire, c'est de ne pas travailler en silo. Pour avoir fait moi-même des cartes scolaires lorsque j'étais dans l'enseignement… »
  • Article 6 bis: Pastoralism, huts, alpine chalets, and ruins 3:40:56 · 0:41 « Merci Madame la présidente, Monsieur le ministre. Il y a montagne et montagne. Il y a par exemple en Aveyron des communes où l'on est très content de pouvoir recevoir une famille et de lui permettre de construire. Et il… »
  • Article 6 bis: Pastoralism, huts, alpine chalets, and ruins 3:52:01 · 0:41 « Oui merci madame la présidente monsieur le ministre je pense que mon collègue Anglars s'associera bien évidemment au soutien de cet amendement. Nous avons aussi un lac qui fait 1200 hectares et que j'ai déjà fait mesurer par par le… »

• Video Sénat 29 Jun 2026 Séance publique du 29 juin 2026 (après-midi)

  • Opening of the session and reorganization of the agenda 1:04 · 2:37 « La séance est ouverte. Mes chers collègues, par lettre en date du 25 juin, le gouvernement demande le retrait de l'ordre du jour des mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 juillet du projet de loi visant à renforcer l'État… »
  • Senate Rapporteur: Textile CMP: assessment and balance 8:14 · 0:12 « Merci, madame la rapporteure. La parole est maintenant à monsieur Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat. Monsieur le ministre, c'est à vous. »
  • Government (Papin): Fast fashion, competition, and regulatory tools 17:07 · 0:07 « Merci, monsieur le ministre. La parole est maintenant à monsieur Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique. »
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• Video Public Sénat 29 Jun 2026 Adoption de la loi anti fast-fashion : "C'est une première étape", salue Sylvie Valente-Le Hir

  • Final vote: final adoption of the law 0:00 · 0:56 « Merci cher collègue. Conformément à l'article 42 alinéa 12 du règlement, je vais mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifiée par l'amendement du gouvernement et… »

• Video Sénat 16 Jun 2026 Séance publique du 16 juin 2026 (après-midi)

  • Examen et adoption des amendements gouvernementaux (barrages-réservoirs, gages, indemnisation) 13:34 · 1:27 « Merci madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, nous sommes très heureux, cela fait plus de 15 ans que nous nous battons et mon collègue Jean-Claude Anglars est là pour aider le gouvernement à ce que ce contentieux soit… »
• Written question 12 Feb 2026 Accident de travail et sapeur-pompier volontaire
• Written question 12 Feb 2026 Accident de travail et sapeur-pompier volontaire
• Written question 29 Jan 2026 Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave
• Written question 29 Jan 2026 Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave
• Document 26 Jan 2026 Session du 26 jan. 2026 - Soins palliatifs et d’accompagnement
• Document 10 Dec 2025 Session du 10 dec. 2025 - Projet de loi de finances pour 2026
• Document 9 Dec 2025 Session du 9 dec. 2025 - Projet de loi de finances pour 2026
• Document 3 Dec 2025 Session du 3 dec. 2025 - Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
• Amendment 1 Dec 2025 Amendement n°II-646
• Amendment 26 Nov 2025 Amendement n°I-260
• Document 28 Oct 2025 Session du 28 oct. 2025 - Projet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer
• Question 12 Jun 2025 Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement »