Franck Montaugé

Activity

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• Written question 1 Oct 2026 Avenir et pérennité du dispositif Asalée
• Written question 1 Oct 2026 Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
• Written question 1 Oct 2026 Effectif des professionnels de santé scolaire de l'éducation nationale
• Written question 1 Oct 2026 Mise en oeuvre des stages des internes en médecine dans les zones sous-denses en offre de soins
• Written question 20 Aug 2026 Stratégie de lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse bovine
• Written question 2 Jul 2026 Extinction progressive, à compter de 2026, du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

• Video Sénat 30 Jun 2026 Séance publique du 30 juin 2026 (soir)

  • Existing hillside reservoirs – Dredging and polluted sediments 1:20:27 · 1:49 « Merci Monsieur le Président, Madame la Ministre, chers collègues. Le curage des retenues collinaires existantes peut constituer une solution particulièrement pertinente pour répondre aux besoins d'augmentation du stockage de la ressource en eau, en complément ou en substitution à la… »
  • Existing hillside reservoirs – Dredging and polluted sediments 1:25:11 · 1:16 « Oui merci monsieur le président. J'entends ce que dit le rapporteur Laurent Duplomb ainsi que madame la ministre. Et je note bien entendu je sais pour m'y être intéressé de près que le sujet est plutôt compliqué. Voilà notamment au… »
• Amendment 30 Jun 2026 Amendement n°943

• Video Sénat 30 Jun 2026 Séance publique du 30 juin 2026 (après-midi)

  • End of Article 4 – failure of floor prices and adoption of the article 3:39:03 · 1:02 « Merci Madame la Présidente, Madame la Ministre, chers collègues. L'indication du pays d'origine est obligatoire pour de nombreux produits et notamment ceux issus du canard. Le foie gras en demeure pourtant exclu, alors même que la loi le reconnaît comme… »
  • End of Article 4 – failure of floor prices and adoption of the article 3:42:40 · 0:47 « Oui, merci Madame la présidente. Merci à Laurent Duplomb et à Madame la ministre pour leur position. Je reviens un peu en arrière dans le débat, j'en profite, à l'adresse du rapporteur Laurent Duplomb. Sur les tables d'hôtes gersoises, Laurent,… »
  • Official labels, SME access to markets and raising thresholds 4:13:21 · 0:23 « Merci madame la présidente madame la ministre chers chers collègues. Cet amendement qui est proposé par Thierry Cozic vise à garantir une concurrence loyale entre opérateurs à protéger les consommateurs contre les risques de confusion à préserver la notoriété des… »

• Video Sénat 29 Jun 2026 Séance publique du 29 juin 2026 (soir)

  • Montaugé amendment: integration of intermediate zones 3:33 · 1:47 « Merci Madame la Présidente, Madame la Ministre, chers collègues. Cet amendement vise à accorder une attention particulière à des territoires spécifiques qui présentent des caractéristiques pédoclimatiques et socio-économiques particulières. Souvent des zones de piémont, comme c'est le cas pour le… »
  • Montaugé amendment: integration of intermediate zones 8:20 · 1:43 « Merci Madame la Ministre pour ces propos qui vont dans le sens de ce que j'ai essayé d'expliquer, de justifier. Vous raisonnez au niveau de la filière. L'approche zone intermédiaire, je rappelle d'ailleurs que réglementairement les zones intermédiaires ne sont… »
  • Sanctions and obligations of economic operators regarding imports 57:46 · 0:42 « Merci, Madame la Présidente, Madame la Ministre, chers collègues. Cet amendement propose de compléter l'article 2 par un dispositif de sanction administrative applicable aux opérateurs économiques qui méconnaîtraient les mesures prises en application de cet article 2. Une interdiction sans… »

• Video Sénat 29 Jun 2026 Séance publique du 29 juin 2026 (après-midi)

  • Start of the examination of articles: Agricultural future projects, governance, and objectives 4:55:05 · 1:26 « Monsieur le Président, Madame la Ministre, chers collègues. Cet amendement propose de préciser de manière explicite, claire, que les projets d'avenir agricole contribuent à la reconnaissance et à la valorisation des externalités positives de l'agriculture, notamment en matière de services… »
  • Start of the examination of articles: Agricultural future projects, governance, and objectives 4:57:37 · 1:29 « Oui, moi merci monsieur le le président, madame la ministre. Moi je constate que de débat en débat, et il y en a de nombreux en matière d'agriculture, c'est nécessaire mais ça veut dire aussi qu'on n'est peut-être pas très… »
• Amendment 25 Jun 2026 Amendement n°484
• Amendment 25 Jun 2026 Amendement n°449
• Amendment 25 Jun 2026 Amendement n°595

• Video Sénat 20 May 2026 Audition de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

  • Bloc de questions – Critères QPV, impact social, mixité, rôle de l’ANRU et recentrage éventuel 1:10:56 · 3:53 « Merci madame la présidente, merci madame la directrice générale pour votre présentation. Je voudrais vous en tant qu'ancien maire de la ville d'Auch vous vous remercier pour le travail remarquable et remarqué de l'Anru sur le quartier politique de la… »
  • Réponses – Évaluation, flux de population, mixité sociale et modèle d’agence 1:21:49 · 0:47 « Donc ça veut dire que les contrats de ville qui sont associés parfois, pas toujours, au volet immobilier, on va dire, des projets, seront intégrés dans cette évaluation dont vous parlez. Les mouvements de population qui rentrent dans le quartier,… »

• Video Sénat 13 May 2026 Régulation de l'énergie : audition d'Emmanuelle Wargon

  • Raccordement des ENR : du « premier arrivé » au « premier prêt » et rôle des élus 37:57 · 3:17 « Merci Madame la Présidente. Merci Madame la Présidente Wargon. Je voudrais d'abord vous remercier ainsi que toutes vos équipes pour le travail que vous faites en rapport avec la mission qui vous a été confiée. Voilà, quand on s'intéresse de… »
• Written question 30 Apr 2026 Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la Mutualité sociale agricole
• Written question 30 Apr 2026 Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la Mutualité sociale agricole