Cédric Roussel

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• Video Assemblée nationale 17 Oct 2023 Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel anciens députés ; M. Ludovic Royé, président de l’AsDTN

  • Remarks 1:09 · 1:57 « Je vous remercie de nous permettre de nous exprimer. Nous allons ainsi pouvoir faire le point sur l’application de cette loi, qui a fait consensus à l’époque. Il s’agit d’une loi d’ensemble qui traite plusieurs problèmes en lien avec la… »
  • Remarks 7:59 · 4:52 « Notre proposition de loi a consacré, dans le titre III dont je fus le co-rapporteur, la possibilité de créer une société commerciale pour la gestion et l’exploitation des droits TV et marketing par des fédérations et des ligues professionnelles sportives.… »
  • Remarks 18:04 · 3:17 « À titre personnel, je ne peux qu’aller dans votre sens puisque c’est une des préconisations que je formule dans mon rapport d’information sur les droits audiovisuels sportifs. J’y préconise en effet la création d’un Conseil supérieur du sport, une autorité… »
• Document 17 Feb 2022 Séance du mercredi 09 février 2022 - Démocratiser le sport en France
• Document 17 Feb 2022 Séance du mercredi 09 février 2022 - Démocratiser le sport en France
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°135
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°139
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°161
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°140
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°138
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°136
• Amendment 9 Feb 2022 Amendement n°137

• Video Assemblée nationale 3 Feb 2022 Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport, améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)

  • Remarks 27:49 · 8:17 « Ils sont rédactionnels. L’article reprend une proposition formulée à l’issue de notre mission d’information relative aux droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives, et reprise par le Sénat : l’allongement de trois à cinq ans de la durée du premier… »

• Video Assemblée nationale 2 Feb 2022 Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport en France , améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)

  • Remarks 4:14 · 3:12 « Cette proposition de loi a connu un long chemin depuis son dépôt à l’Assemblée nationale, il y a près d’un an. Le 10 mars 2021, nous l’examinions en commission ; le 19 mars, l’Assemblée l’adoptait, à la quasi‑unanimité. Notre travail… »
• Document 15 Dec 2021 Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
• Amendment 9 Nov 2021 Amendement n°II-1237
• Document 29 Oct 2021 Séance du lundi 25 octobre 2021 - Projet de loi de finances pour 2022

• Video Assemblée nationale 6 Oct 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020 ; Examen de divers projets de loi

  • Remarks 12:19 · 1:02 « L’année 2020 a été particulièrement difficile pour le secteur audiovisuel. La crise sanitaire a bouleversé les programmes et renforcé les tendances profondes de numérisation des usages audiovisuels, mais, face à ces difficultés, le service public a joué tout son rôle.… »

• Video Assemblée nationale 15 Jun 2021 1ère séance : Questions orales sans débat

  • Remarks 31:24 · 0:52 « Ma question porte sur l’indemnité de résidence des agents publics – qui constitue une part de leur rémunération –, plus particulièrement dans mon département des Alpes-Maritimes. Les modalités d’attribution de l’indemnité de résidence sont actuellement fixées par l’article 9 du… »

• Video Assemblée nationale 18 May 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, sur les dispositifs jeunesse

  • Remarks 26:34 · 0:32 « Le plan « 1 jeune, 1 solution » apporte un soutien massif à l’emploi de nos jeunes, grâce à une enveloppe de près de 9 milliards d’euros – ce n’est pas une broutille. L’axe social constitue un levier important de… »