Bruno Duvergé

Activity

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• Written question 26 Apr 2022 Devenir des conventions collectives dans le cadre des rapprochements de branche
• Document 7 Apr 2022 Séance du mardi 03 octobre 2017 - Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
• Written question 8 Mar 2022 Situation des enseignants exerçant en milieu pénitentiaire
• Written question 15 Feb 2022 Régime fiscal et statut des personnes chargés de l'entretien des cimetières
• Written question 8 Feb 2022 Agrément des CIDFF depuis la loi 2019-222 et mise en place du décret 2019-1263

• Video Assemblée nationale 1 Feb 2022 3ème séance : Débat sur la stratégie de l'Union européenne pour la décarbonation de l'électricité et l'efficacité énergétique à horizon 2050 (suite) ; Débat sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

  • Remarks 2:54 · 0:47 « L’Allemagne est en train d’arrêter ses dernières centrales nucléaires et a programmé l’arrêt de ses centrales au charbon et au lignite pour 2038, avec une possibilité d’accélérer ces fermetures. Pour compenser ces arrêts et répondre à la demande croissante d’électricité,… »
• Written question 4 Jan 2022 Remboursement des nouveaux traitements antimigraineux
• Written question 28 Dec 2021 Régime fiscal applicable à l'entretien des monuments funéraires

• Video Assemblée nationale 17 Nov 2021 Commission du développement durable : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l'action publique locale (suite)

  • Remarks 5:04 · 0:32 « Je voudrais, madame la présidente, nuancer votre argumentation. Les Hauts-de-France sont parvenus à saturation : la puissance éolienne installée y est quasiment, lorsque le vent souffle à vingt kilomètres à l’heure, équivalente à celle de la centrale nucléaire de Gravelines.… »
• Amendment 9 Nov 2021 Amendement n°II-1666
• Amendment 9 Nov 2021 Amendement n°II-1667
• Amendment 8 Nov 2021 Amendement n°II-1669

• Video Assemblée nationale 26 Oct 2021 Commission des affaires économiques et Commission du développement durable : Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur la place des énergies renouvelables (EnR) dans le mix électrique

  • Remarks 11:54 · 1:17 « Le rapport de RTE Futurs énergétiques 2050 nous appelle instamment à réduire notre consommation d’énergie par une meilleure efficacité énergétique et une plus grande sobriété. Il nous annonce aussi que notre production d’électricité devra substantiellement augmenter pour se substituer aux… »

• Video Assemblée nationale 20 Oct 2021 Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Écologie, développement et mobilité durables »

  • Remarks 5:59 · 1:27 « En matière d’énergie, les crédits inscrits au titre de la consommation sont globalement satisfaisants, en particulier les lignes dédiées à MaPrimeRénov’ et au chèque énergie. En revanche, les crédits liés à la production d’énergie sont en baisse. Hormis l’aspect budgétaire,… »
• Written question 21 Sept 2021 Accès au marché public de la nouvelle CNI électronique d'entreprises françaises
• Written question 3 Aug 2021 Maintenance des défibrillateurs installés en ERP

• Video Assemblée nationale 30 Jun 2021 Lutte contre l’orpaillage illégal en Guyane : Auditions diverses

  • Remarks 10:09 · 0:27 « Je vous prie de bien vouloir m’excuser car j’ai rejoint la réunion tardivement et ma question a peut-être déjà été traitée. Elle concerne la frontière entre le Suriname et la France sur le fleuve Maroni. Vous pose-t-elle des problèmes ?… »
  • Remarks 13:39 · 0:12 « Je sais qu’il existe ce que l’on appelle des « missions fleuve » au départ de Saint-Laurent du Maroni : la préfecture, le ministère de la justice, la gendarmerie équipent des pirogues qui remontent tous les représentants de l’État jusqu’à… »