Xavier Batut

Activity

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• Written question 4 Jun 2024 Continuité écologique et destruction des moulins
• Written question 7 May 2024 Contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés de collection
• Written question 30 Apr 2024 Aides pour les exploitants Bio sous le régime du micro-bénéfice agricole
• Written question 23 Apr 2024 Création d'un statut de parent d'enfant gravement malade, accidenté ou handicapé
• Written question 23 Apr 2024 L'organisation des réunions de bureaux syndicaux à distance
• Written question 16 Apr 2024 Indemnisation des conseillers du salarié

• Video Assemblée nationale 2 Apr 2024 Commission de la défense : Général de division Louis-Mathieu Gaspari et général de brigade Frédéric Barbry, sur le rôle des réserves et la défense globale.

  • Remarks 33:59 · 0:27 « Je voudrais tout d’abord vous remercier pour votre disponibilité et vos propos liminaires. Dans un contexte géopolitique instable et face à des défis sécuritaires en constante évolution, il est essentiel d’explorer les différentes initiatives visant à renforcer notre résilience nationale.… »
• Written question 26 Mar 2024 Conduite d'un véhicule sous CBD

• Video Assemblée nationale 20 Mar 2024 Commission de la défense : M. Jacques Grandchamp, pour l’AMF sur le rôle des communes au sein de la défense globale ; Général de corps d’armée Pierre-Joseph Givre, dir. du service national et de la jeunesse et Mme Emma Vanzo, pdte fed. Atlas

  • Remarks 57:54 · 0:27 « Permettez-moi tout d’abord, au nom du groupe Horizons et apparentés, de vous remercier pour vos propos et vos éclairages précieux sur l’implication de notre jeunesse dans la défense globale. Il a été rappelé que le SNU représente un levier majeur… »
• Written question 19 Mar 2024 Composition des conseils d'école dans les RPI concentrés
• Written question 19 Mar 2024 Instruction en famille
• Written question 12 Mar 2024 Résiliation unilatérale des contrats de garantie obsèques

• Video Assemblée nationale 6 Mar 2024 Commission de la défense : M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale ; Général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale

  • Remarks 49:24 · 1:07 « Je voudrais tout d’abord, au nom du groupe Horizon et apparentés, vous remercier pour votre disponibilité et vos propos liminaires ce matin. J’en profite également pour saluer l’ensemble de nos gendarmes assurant la sécurité de nos concitoyens, sept jours sur… »
• Written question 5 Mar 2024 Publication du rapport calcul des pensions de retraite des non-salariés agricole
• Written question 13 Feb 2024 Versement du bonus écologique en cas de catastrophe naturelle

• Video Assemblée nationale 7 Feb 2024 Commission de la défense : Coopération de sécurité et de défense avec les pays africains

  • Remarks 57:09 · 0:47 « L’Union européenne dispose depuis 2021 d’un instrument extra budgétaire, nourri par les contributions des États membres, pour financer des interventions conduites par ses partenaires en Afrique : la facilité européenne pour la paix (FEP). Cet instrument remplace la facilité de… »

• Video Assemblée nationale 18 Jan 2024 1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi

  • Remarks 13:19 · 0:32 « Il est essentiel que le Parlement et les spécialistes de la politique de développement jouent pleinement leur rôle dans l’évaluation de l’efficacité, de la cohérence, de l’impact et de la durabilité des politiques françaises de développement. Dans la logique de… »

• Video Assemblée nationale 20 Dec 2023 Commission des affaires étrangères : Mise en place et fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide publique au développement

  • Remarks 13:59 · 0:32 « Le CICID, qui s’est réuni le 18 juillet 2023, a modifié les objectifs de notre politique de développement. Cette transformation comprend le report à 2030 de la cible de 0,7 % du RNB consacré à l’APD, l’abandon de la liste… »