Francis Chouat

Activity

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• Document 19 Dec 2021 Séance du vendredi 10 décembre 2021 - Projet de loi de finances pour 2022
• Amendment 10 Dec 2021 Amendement n°815
• Document 26 Nov 2021 Séance du vendredi 29 octobre 2021 - Projet de loi de finances pour 2022
• Document 26 Nov 2021 Séance du mercredi 10 novembre 2021 - Projet de loi de finances pour 2022
• Amendment 10 Nov 2021 Amendement n°II-3296
• Amendment 9 Nov 2021 Amendement n°II-2466

• Video Assemblée nationale 29 Oct 2021 2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Recherche et enseignement supérieur ; Conseil et contrôle de l'État

  • Remarks 0:24 · 1:57 « Avant de présenter, pour le dernier exercice de cette législature, les crédits de la mission Recherche, dont je suis le rapporteur depuis 2019, je veux revenir un instant sur le contexte dans lequel s’inscrit l’examen du projet de loi de… »
• Amendment 28 Oct 2021 Amendement n°II-1420
• Amendment 28 Oct 2021 Amendement n°II-1421
• Amendment 22 Oct 2021 Amendement n°II-CF444
• Amendment 22 Oct 2021 Amendement n°II-CF445
• Amendment 22 Oct 2021 Amendement n°II-CF620
• Amendment 18 Oct 2021 Amendement n°II-CF1011

• Video Assemblée nationale 5 Oct 2021 Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2022 (première partie)

  • Remarks 1:17:09 · 0:22 « Je conseille à Éric Coquerel et Émilie Cariou la lecture du rapport d’information n° 4402 établi par le groupe de travail sur le crédit d’impôt en faveur des dépenses de recherche. Cela permettra peut-être que les discussions progressent et que… »

• Video Assemblée nationale 21 Jul 2021 Commission des finances : Rapport d’information sur l’application des mesures fiscales ; Communication sur les contrats photovoltaïques

  • Remarks 14:09 · 3:02 « Mme Christine Pires Beaune, M. le rapporteur général et moi présentons aujourd’hui, après plusieurs semaines d’auditions et de visites dans nos circonscriptions respectives, les conclusions de notre groupe de travail sur le crédit d’impôt recherche (CIR), groupe de travail dont… »

• Video Assemblée nationale 7 Jun 2021 Respect des principes de la République : Examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture) (suite)

  • Remarks 12:39 · 1:22 « À l’instar de Mme Florennes, je pense que ce débat se poursuivra en séance et que, sans doute, davantage de nos collègues y participeront alors. Je ne voterai pas les amendements qui tendent à supprimer l’article 2 quater, relatif aux… »
  • Remarks 16:14 · 0:07 « Monsieur le rapporteur général, je vous demande très amicalement de ne pas laisser penser que vous êtes le seul à réfléchir. »

• Video Assemblée nationale 7 Jun 2021 Respect des principes de la République : Projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture)

  • Remarks 13:14 · 1:12 « Malgré les modifications substantielles qui ont empêché une conclusion positive de la commission mixte paritaire, je relève à l’ouverture de nos débats en commission spéciale que nos collègues du Sénat n’ont pas pour autant bouleversé l’économie générale ni l’ambition politique… »

• Video Assemblée nationale 26 May 2021 Commission des finances : Évaluation des politiques publiques relevant du ministère des solidarités et de la santé ; Évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

  • Remarks 34:49 · 3:37 « Au-delà de la traditionnelle revue de l’exécution budgétaire 2020, notre commission a retenu le financement de la recherche dans le domaine de la lutte contre les crises sanitaires comme thématique d’évaluation. Je retiendrai un enseignement majeur de l’exécution du budget… »