Francis Dubois

Activity

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• Written question 11 Jun 2024 Filière bois, conséquences de la baisse des aides MaPrimeRenov'
• Written question 11 Jun 2024 Situation des pharmacies rurales
• Written question 4 Jun 2024 Accord national interprofessionnel (ANI) : risques professionnels
• Written question 4 Jun 2024 Conclusions du rapport surexposition des enfants aux écrans
• Written question 4 Jun 2024 Protection des données de santé face aux cyberattaques

• Video Assemblée nationale 28 May 2024 3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite)

  • Remarks 49:44 · 0:22 « Monsieur le rapporteur, vous n’avez sans doute jamais été élu local et vous n’êtes sans doute jamais allé dans un territoire rural, pour avancer que la proximité, celle qu’assure un Ssiad, une IDE, un PSAD, est « une notion floue… »
• Amendment 27 May 2024 Amendement n°1360 (Rect)
• Amendment 27 May 2024 Amendement n°1361
• Document 26 May 2024 Séance du mercredi 22 mai 2024 - Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
• Amendment 26 May 2024 Amendement n°1364
• Amendment 26 May 2024 Amendement n°1357
• Document 25 May 2024 Séance du vendredi 24 mai 2024 - Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

• Video Assemblée nationale 24 May 2024 3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)

  • Remarks 57:49 · 1:52 « Vous faites bien de le redire, on n’avait pas encore compris ! C’est hors sujet ! On ne va pas citer tous les cas particuliers qui existent en France ! Quand on est minoritaire, il faut l’accepter ! »

• Video Assemblée nationale 24 May 2024 2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)

  • Remarks 32:19 · 0:47 « S’agissant d’un braconnier, par définition, c’est facile à prouver ! C’est un très mauvais exemple ! »
  • Remarks 1:33:24 · 2:02 « Je voudrais appuyer, de façon pragmatique, les propos de M. le ministre. Ils nous l’ont fait comprendre lorsqu’ils ont manifesté, les agriculteurs n’en peuvent plus des surtranspositions normatives et réglementaires à la française. Chassez le naturel, il revient au galop… »

• Video Assemblée nationale 24 May 2024 1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)

  • Remarks 46:24 · 1:02 « Je souhaite apporter au débat quelques précisions avec lesquelles, je crois, M. Potier sera d’accord. Il existe un réel problème s’agissant de l’attribution des aides. Par exemple, dans les zones montagneuses éligibles à l’indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN) –… »
  • Remarks 1:35:44 · 0:37 « Je rappelle à mon collègue Dominique Potier qu’il ne s’agit pas uniquement d’une initiative socialiste, puisque j’avais moi-même déposé un amendement identique en commission. Je vous donne à présent un exemple concret. Un éleveur en agriculture bio m’a expliqué qu’il… »
• Amendment 24 May 2024 Amendement n°678