Frédéric Zgainski

Activity

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• Document 14 Feb 2024 Séance du mardi 06 février 2024 - Garantir le respect du droit à l'image des enfants
• Document 12 Feb 2024 Proposition de résolution visant à mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eau
• Document 9 Feb 2024 Proposition de résolution réaffirmant le soutien de la France à un Bélarus démocratique

• Video Assemblée nationale 7 Feb 2024 Commission des affaires européennes : Soutenir l’accord trouvé concernant la directive relative à l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme ; Évolution du marché des crédits carbone au niveau européen

  • Remarks 6:59 · 0:52 « Nous nous interrogeons sur la pertinence d’examiner cette résolution qui porte sur un accord provisoire alors qu’un nouveau trilogue aura lieu demain sur la base d’une proposition révisée. Au fond, vous nous parlez ici d'un texte qui n'existe plus et… »
• Document 26 Jan 2024 4 authors Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères à New York à l’occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l’automne 2023

• Video Assemblée nationale 17 Jan 2024 Commission des affaires étrangères : Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie ; M. Lionel Zinsou, fondateur et partenaire managérial de SouthBridge

  • Remarks 14:24 · 0:27 « Cette convention couvrant divers aspects fiscaux – tels que l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) – et définissant des éléments cruciaux –… »
  • Remarks 1:00:34 · 0:32 « Malgré des engagements militaires qui s’accentuent en Afrique, la France a opté pour une stratégie économique forte sur le continent. L’exemple du Nigéria est particulièrement parlant puisque les échanges économiques entre nos deux nations ont doublé depuis dix ans, faisant… »
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°85
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°83
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°81
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°86
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°82
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°84
• Amendment 15 Jan 2024 Amendement n°78

• Video Assemblée nationale 10 Jan 2024 Commission des lois : Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal ; Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille

  • Remarks 0:04 · 3:02 « Je vous remercie de m’accueillir aujourd’hui dans votre commission pour l’examen de la proposition de loi visant à renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal, inscrite à l’ordre du jour de la niche du groupe Démocrate (MODEM… »
  • Remarks 17:49 · 2:37 « Ce texte vise à apporter une pierre à l’édifice : il n’a pas pour ambition de résoudre l’ensemble des problèmes auxquels font face les élus locaux, en particulier les maires. Rappelons que Violette Spillebout et Sébastien Jumel ont traité des… »
  • Remarks 23:49 · 0:32 « La pérennisation de ces mesures appliquées pendant la période du covid m’a été suggérée par des représentants de délégations départementales de l’AMF. Les travaux préparatoires que j'ai menés ont cependant mis en évidence que l’abaissement du quorum risquerait d’accroître l’absentéisme… »
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• Written question 26 Dec 2023 Situation extrêmement préoccupante du centre pénitentiaire de Gradignan

• Video Assemblée nationale 6 Dec 2023 Commission des affaires étrangères : Examen de divers projets de loi

  • Remarks 8:54 · 0:37 « Le Danemark est un partenaire économique important pour notre pays. Il est déplorable qu’un vide conventionnel dans le domaine fiscal nous sépare, tant nos relations sont denses. La convention fiscale conclue en 1957 et désapprouvée par le Danemark devait être… »
  • Remarks 23:24 · 0:57 « Madame la rapporteure, votre rapport, passionnant complet et instructif nous permet de saisir comment le Kazakhstan, au travers de réformes institutionnelles mais aussi de la modernisation économique et politique et du développement d’une offre complète en matière d’énergie, devient un… »

• Video Assemblée nationale 28 Nov 2023 1ère séance : Questions orales sans débat

  • Remarks 15:24 · 1:07 « J’ai déjà alerté M. le garde des sceaux par courrier de la situation très préoccupante du centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan, en Gironde. Je me fais le porte-voix du personnel et de la direction, de leur détresse psychologique et physique quant… »

• Video Assemblée nationale 26 Oct 2023 Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Eric Borghini, membre du Comex de la Fédération française de football ; M. Guy Drut, ancien ministre chargé de la jeunesse et des sports

  • Remarks 5:04 · 1:07 « Je souhaite revenir sur vos propos introductifs. Le football est un sport extrêmement populaire. Se pose aujourd’hui la question du caractère démocratique des organisations qui portent ce sport. La Fifa a embauché M. Le Graët, mais elle ne fait l’objet… »
  • Remarks 22:19 · 0:32 « Je souhaite revenir sur le sujet de l’homophobie. Certaines fédérations ont prévu le port de brassards arc-en-ciel. Je ne reviendrai pas sur le triste épisode du Qatar – il me semble que Noël Le Graët avait demandé au capitaine de… »
  • Remarks 34:29 · 0:17 « Je souhaite vous interroger sur la gouvernance des organisations internationales comme le CIO, la Fédération internationale de football (Fifa) ou la Fédération internationale de basket-ball (Fiba). Nous avons en effet le sentiment que ces fédérations vivent en autarcie, en dehors… »