Fannette Charvier

Activity

Every sitting plays in full, free and with no account, on its own page.

• Written question 22 Mar 2022 Avenir des organismes conventionnés avec le RSI
• Question 23 Feb 2022 Projet d'aménagement de la RN 57 dans le secteur de Besançon

• Video Assemblée nationale 22 Feb 2022 1ère séance : Questions orales sans débat

  • Remarks 19:59 · 1:02 « Au début de 2021, l’État et les régions se sont accordés sur les orientations stratégiques des contrats de plan État-région (CPER) pour 2021-2027. En Bourgogne-Franche-Comté, le nouveau CPER et l’accord de relance État-région s’élèvent à près de 2,75 milliards d’euros.… »
• Written question 15 Feb 2022 Création d'un Conseil national de la médiation
• Written question 8 Feb 2022 Conférence des métiers de l'accompagnement social et médico-social
• Written question 1 Feb 2022 Contrat entre l'État et l'Office national des forêts 2021-2025
• Written question 11 Jan 2022 Délai de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
• Document 15 Dec 2021 Séance du mercredi 08 décembre 2021 - Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
• Amendment 9 Dec 2021 Amendement n°700
• Amendment 8 Dec 2021 Amendement n°2026
• Amendment 8 Dec 2021 Amendement n°2027
• Amendment 6 Dec 2021 Amendement n°2028
• Amendment 6 Dec 2021 Amendement n°2025

• Video Assemblée nationale 28 Sept 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la rentrée universitaire

  • Remarks 15:49 · 1:17 « Madame la ministre, depuis 2017, nous sommes, en tant que députés de la majorité, engagés à vos côtés afin de conjuguer études supérieures, réussite et égalité des chances. Depuis le premier « Plan Étudiants » et la loi « orientation… »

• Video Assemblée nationale 23 Sept 2021 Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur la Conférence sur l’avenir de l’Europe et la préparation de la présidence française de l’Union européenne

  • Remarks 40:29 · 0:57 « À l’occasion du Congrès mondial de la nature de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), nous sommes plusieurs députés à avoir souligné l’importance de la filière spatiale pour la préservation de la biodiversité. En effet, les acteurs… »

• Video Assemblée nationale 6 May 2021 Commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports, sur les prochaines étapes du déconfinement

  • Remarks 31:04 · 0:37 « Monsieur le ministre, avec la reprise en présentiel, il est à craindre que le décrochage scolaire ne s’accentue. Mes collègues l’ont déjà dit – cela n’est un secret pour personne – l’année passée et l’année en cours ont été extrêmement… »

• Video Assemblée nationale 1 Apr 2021 2ème séance : Lutte contre le dérèglement climatique (suite)

  • Remarks 15:29 · 0:07 « Il vise à intégrer à la liste des pratiques commerciales trompeuses les allégations d’impact social et écologique qui ne reposent pas sur des critères explicites et une information réelle. »

• Video Assemblée nationale 21 Oct 2020 Commission des affaires culturelles : Mme Roxana Maracineanu, ministre, sur la mission Sport, jeunesse et vie associative

  • Remarks 47:39 · 0:37 « Lors de son conseil d’administration du 30 septembre, le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’été de 2024 (COJO Paris 2024) a adopté une nouvelle carte des sites des épreuves afin de dégager 400 millions d’euros d’économies et rester… »