Jean-Claude Anglars

Activity

Every sitting plays in full, free and with no account, on its own page.

• Video Sénat 4 Nov 2026 Séance publique du 4 novembre 2026 (soir)

  • Anglars Q&A: FNGIR, drinking water, and national solidarity 1:19:06 · 1:54 « Merci, madame la présidente. Madame la ministre, mes chers collègues. Dans une décision du 23 octobre dernier, le Conseil constitutionnel a maintenu les bases historiques de la contribution des collectivités au titre du FNGIR, le Fonds national de garantie individuelle… »

• Video Sénat 4 Nov 2026 Budget 2027 : audition de Monique Barbut et Mathieu Lefèvre

  • Rapporteur Anglars: Forestry, water, biodiversity, savings 3:19 · 2:20 « Rapporteur pour avis sur les crédits des programmes 113, Paysages, eau et biodiversité, 159, Expertise, information géographique et météorologique, et 386, Forêt, j'ai commencé mes travaux préparatoires il y a quelques jours. Et je les poursuivrai au cours des deux… »

• Video Public Sénat 26 Oct 2026 Où en est la France dans la mise en œuvre de la transition écologique ?

  • Local authorities, ZAN, and the accumulation of territorial plans 32:58 · 4:23 « Merci Monsieur le Président. Alors moi mon entrée ça va être les collectivités locales, puisque la Cour des comptes préconise, vous l'avez dit Madame la première présidente, un renforcement de la stratégie pluriannuelle de financement de la transition écologique et… »
• Written question 22 Oct 2026 Clarification des critères d'éligibilité aux exonérations fiscales liées aux ZFRR

• Video Sénat 21 Oct 2026 Transition écologique : le bilan de la Cour des comptes

  • Five stages of programming and choice of tools (subsidies, prices, standards) 32:09 · 1:10 « Merci Monsieur le Président. Alors moi mon entrée ça va être les collectivités locales puisque la Cour des comptes préconise, vous l'avez dit Madame la Présidente, un renforcement de la stratégie pluriannuelle de financement de la transition écologique et une… »
  • Anglars Q&A: simplification of territorial planning and ZAN 33:19 · 3:17 « Nous entrons dans une nouvelle mandature municipale et en matière de planification, ce qui préoccupe les élus locaux, c'est l'opérationnalité de leur PLU ou PLUi. Or, dans bien des cas, on a affaire à quelque chose que vous avez cité,… »
• Written question 15 Oct 2026 Conséquences fiscales des usurpations d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules
• Written question 1 Oct 2026 Reconnaissance de l'ancienneté des militaires dans la fonction publique
• Written question 1 Oct 2026 Fiscalité applicable aux communes productrices d'électricité photovoltaïque
• Written question 17 Sept 2026 Révision des modalités de transmission des coefficients de répartition applicables aux opérations d'autoconsommation collective
• Written question 27 Aug 2026 Révision des modalités d'agrément des intervenants bénévoles pour les sorties scolaires sportives en zone rurale
• Written question 30 Jul 2026 Application de la loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
• Written question 16 Jul 2026 Révision des quotas de prélèvement du loup

• Video Sénat 6 Jul 2026 Séance publique du 6 juillet 2026 (après-midi)

  • Rapporteurs: architecture of the mountain text (urban planning, water, agriculture, GEMAPI, school, health) 1:16:44 · 4:59 « Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Madame la Présidente de la commission économique, Monsieur le rapporteur, mes chers collègues. La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, qui m'a fait l'honneur de me désigner rapporteur pour avis, a… »
  • Articles 2 to 5: Access to care, mountain commission, water, and electric mobility 2:53:32 · 0:53 « Merci madame la présidente. L'amendement que vous portez vise à inclure les centres de santé sexuelle dans la planification de l'offre de soin prévue par le PRS. Nous comprenons l'intention de votre amendement mais il nous semble que l'objectif que… »
  • Articles 2 to 5: Access to care, mountain commission, water, and electric mobility 2:56:06 · 0:33 « Merci, madame la présidente. Votre amendement poursuit un objectif de bon sens qui relève plutôt de l'évidence, et c'est l'ancien président du service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron qui vous parle. Nos services de secours et d'urgence font… »
  Show the 7 other speeches
• Written question 2 Jul 2026 Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique
• Written question 2 Jul 2026 Perspectives d'évolution des dispositifs électoraux en faveur de la participation démocratique
• Amendment 30 Jun 2026 Amendement n°COM-56

• Video Sénat 29 Jun 2026 Séance publique du 29 juin 2026 (après-midi)

  • General agricultural debate: Right-wing and majority: sovereignty, water, and simplification 3:17:47 · 6:15 « Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires économiques, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues. Vous avez souhaité, madame la ministre, à travers ce projet de loi, je vous cite, remettre du bon sens… »
  • Start of the examination of articles: Agricultural future projects, governance, and objectives 4:19:08 · 0:12 « Oui, merci Monsieur le Président, je voulais simplement dire que je partage totalement l'avis que vient de porter Monsieur Grémillet et je retire donc l'amendement 891. »
• Amendment 29 Jun 2026 Amendement n°625