Jean-Luc Bourgeaux

Activity

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• Written question 3 Nov 2026 Avenir de la filière biofioul
• Written question 3 Nov 2026 Assujettissement généralisé de la taxe d'apprentissage
• Written question 27 Oct 2026 Apiculture - Difficultés d'application de la facturation électronique
• Written question 27 Oct 2026 EPCI - plateformes numériques : difficultés à recouvrir la taxe de séjour

• Video Assemblée nationale 13 Oct 2026 Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2027 : Crédits budgétaires « Pêche et aquaculture », « Agriculture et alimentation »

  • Political groups – Positions on the fisheries budget and decarbonization 1:00:03 · 2:23 « Oui, merci Monsieur le président, Monsieur le rapporteur, chers collègues. La pêche française n'a pas besoin d'instabilité supplémentaire. Hausse du prix des carburants, conséquences du Brexit, incertitude européenne, difficultés économiques, la filière affronte déjà des défis considérables. Derrière ces enjeux,… »

• Video Assemblée nationale 15 Jul 2026 Commission des affaires économiques : M. Olivier Le Nézet, président du Comité national des pêches et des élevages marins

  • Questions from LFI and Socialist groups: small-scale fishing, quotas, CNPMEM governance, and fuel aid 1:24:23 · 2:15 « Merci Monsieur le Président. Monsieur le Président, la pêche française représente aujourd'hui un peu plus de 6000 navires, près de 13000 marins pêcheurs et des milliers d'emplois dans nos territoires littoraux. Pourtant notre flotte a perdu près d'un quart de… »

• Video Assemblée nationale 16 Jun 2026 Commission des affaires économiques : M. François Houllier, président directeur général de l’Ifremer ; Prévenir les occupations sans droit ni titre en encadrant la souscription des contrats essentiels

  • Littoral, conchyliculture et tour de France des sciences océaniques 1:04:59 · 2:27 « Merci Monsieur le Président. Bonjour Monsieur le Président-Directeur Général, chers collègues. Donc moi aussi je tiens à saluer votre présence sur ma circonscription puisque vous êtes à Dinard et je crois d'ailleurs qu'il y a un petit déménagement de prévu.… »

• Video Assemblée nationale 4 Jun 2026 1ère séance : Interdire de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles

  • Discussion générale groupes : Clarification du champ et enjeux sanitaires 36:07 · 2:48 « Merci, Monsieur le Président. Monsieur le Ministre, Madame la rapporteure, chers collègues. La proposition de loi qui nous est soumise aujourd'hui apparaît opportune au regard des enjeux sanitaires, environnementaux et juridiques auxquels nous sommes confrontés. D'une part, elle permet de… »
  • Discussion générale groupes : Justice sociale, coût et financement des retraites agricoles 2:38:50 · 4:37 « Merci, Monsieur le président. Monsieur le ministre, Monsieur le rapporteur, chers collègues. Nos agriculteurs nourrissent chaque jour notre nation et méritent notre infinie reconnaissance. Anton Tchekhov résumait la noblesse d'âme des agriculteurs par la phrase suivante : les paysans sont… »
  • Alignement technique et rejet d’un durcissement gouvernemental de la PMR 3:42:26 · 0:10 « Merci. On vote à main levée sur cet amendement du gouvernement qui a reçu un avis défavorable du rapporteur. Qui est pour ? Contre ? Rejeté. »
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• Video Assemblée nationale 4 Jun 2026 2ème séance : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ; Évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques

  • Autres groupes – large soutien et mise en avant des causes économiques 47:14 · 4:02 « Merci Monsieur le Président. Madame la Ministre, Monsieur le Président de la commission, Monsieur le rapporteur, chers collègues. Aujourd'hui nous débattons d'un sujet grave. Nous reconnaissons aux agriculteurs leur courage, leur discrétion et leur sens du devoir. Mais malheureusement, nous… »

• Video Assemblée nationale 4 Jun 2026 1ère séance : Interdire de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles

  • Groupes de gauche et écologistes : critique de l’ambition et rôle des lobbies 49:52 · 2:48 « Merci, monsieur le président. Monsieur le ministre, madame la rapporteure, chers collègues. La proposition de loi que nous qui nous est soumise aujourd'hui apparaît opportune au regard des enjeux sanitaires, environnementaux et juridiques auxquels nous sommes confrontés. D'une part, elle… »
  • Groupes politiques : soutien global au texte et débat sur le financement 2:52:36 · 4:38 « Merci monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues. Nos agriculteurs nourrissent chaque jour notre nation et méritent notre infinie reconnaissance. Anton Tchekhov résumait la noblesse d'âme des agriculteurs par la phrase suivante : les paysans sont… »
• Written question 7 Apr 2026 Bonus attractivité - crèches associatives
• Written question 7 Apr 2026 MSA - Future COG
• Written question 31 Mar 2026 Augmentation de la taxation des alternants
• Written question 24 Feb 2026 Filière conchylicole : déploiement de jachères sur les estrans
• Written question 24 Feb 2026 Difficultés des micro-crèches
• Written question 10 Feb 2026 Conditions de paiement des traducteurs et interprètes de justice
• Written question 10 Feb 2026 Permis de conduire- fin du CPF
• Written question 10 Feb 2026 Encadrement du métier de tatoueur