Stéphane Claireaux

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• Document 28 Dec 2021 Séance du vendredi 17 décembre 2021 - Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
• Document 27 Dec 2021 Séance du jeudi 16 décembre 2021 - Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
• Amendment 16 Dec 2021 Amendement n°357
• Document 26 Nov 2021 Séance du samedi 06 novembre 2021 - Projet de loi de finances pour 2022
• Amendment 26 Nov 2021 Amendement n°7

• Video Assemblée nationale 20 Oct 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Sibyle Veil, pdg de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020

  • Remarks 42:59 · 0:22 « Le second objectif du COM prévoit le développement des synergies et partenariats entre les entreprises de l’audiovisuel public. J’aurais souhaité avoir un retour de votre part sur le travail mené en partenariat avec les radios ultramarines du réseau public La… »

• Video Assemblée nationale 19 Oct 2021 Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie)

  • Remarks 44:29 · 0:37 « À Saint-Pierre-et-Miquelon comme dans l’ensemble des territoires d’outre-mer, la dynamisation de l’offre sportive revêt une grande importance sociale et sanitaire. Pour développer la pratique du sport santé chez les jeunes, le Président de la République a annoncé le lancement d’un… »
• Amendment 12 Oct 2021 Amendement n°I-2099

• Video Assemblée nationale 6 Oct 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2020 ; Examen de divers projets de loi

  • Remarks 48:09 · 0:27 « J’ai participé lundi au comité de suivi du pacte pour la visibilité pour les outre-mer, et c’est avec satisfaction, je tiens à le souligner devant mes collègues de la commission des affaires culturelles, que j’ai constaté le travail considérable de… »

• Video Assemblée nationale 28 Sept 2021 Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la rentrée universitaire

  • Remarks 35:14 · 0:37 « Madame la ministre, je souhaite appeler votre attention sur l’accès au master qui, pour de nombreux étudiants, s’est transformé en véritable parcours du combattant. Les universités n’ayant pas un calendrier commun de publication des admissions en master 1, beaucoup d’étudiants… »
• Document 23 Sept 2021 Séance du mardi 07 septembre 2021 - Projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire dans les outre-mer

• Video Assemblée nationale 21 Sept 2021 Commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolaire

  • Remarks 46:29 · 0:27 « Après quelques années en tant que contractuels, de nombreux enseignants tentent le CRPE ; en cas de succès, ils doivent effectuer un stage obligatoire d’un an dans leur académie, sous peine de perdre le bénéfice du concours. Les enseignants de… »
• Document 30 Jun 2021 Séance du mercredi 23 juin 2021 - Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
• Amendment 22 Jun 2021 Amendement n°45
• Amendment 22 Jun 2021 Amendement n°46
• Written question 15 Jun 2021 Applicabilité de la taxe covid sur les complémentaires à SPM

• Video Assemblée nationale 14 Jun 2021 Commission des affaires culturelles : Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur divers projets de loi

  • Remarks 56:19 · 1:07 « Il vise à inclure un représentant ou une représentante de l’outre-mer dans les instances de l’ARCOM. Il s’agit d’une attente très forte du milieu professionnel ultramarin. C’était, en outre, l’une des préconisations du rapport relatif à la production audiovisuelle et… »
  • Remarks 1:18:54 · 0:57 « Cet amendement vise à généraliser le code couleur portant sur le sous-titrage et contenu dans la charte relative à la qualité du sous-titrage à destination des personnes sourdes ou malentendantes signée par le CSA en 2011. Ce code couleur permet… »
• Amendment 14 Jun 2021 Amendement n°AC5