Alain Bruneel

Activity

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• Written question 26 Apr 2022 Formation professionnelle - CMA
• Document 6 Apr 2022 Proposition de loi visant à baisser les taxes face à la hausse record du coût des carburants pour les automobilistes
• Written question 22 Mar 2022 Avenir des classes de découvertes.
• Written question 8 Mar 2022 Renforcement du service social en faveur des élèves
• Written question 8 Mar 2022 Santé au travail
• Written question 1 Mar 2022 Situation de l'université de Nanterre

• Video Assemblée nationale 16 Feb 2022 Commission des finances : Propositions de nomination au comité national d’orientation de la société anonyme Bpifrance ; M. Éric Lombard, dg de la Caisse des dépôts et consignations, et de Mme Sophie Errante, pdte de la commission de surveillance

  • Remarks 2:29 · 0:07 « Comme mes collègues, au nom de mon groupe, je demande votre démission, par respect pour la démocratie. »
• Written question 15 Feb 2022 Situation des musiciens intervenants titulaires du DUMI
• Written question 8 Feb 2022 Couvre-feu aérien nocturne pour l'aéroport de Lesquin
• Written question 25 Jan 2022 Différence de traitement pour les employés de l'Imprimerie nationale

• Video Assemblée nationale 18 Jan 2022 Commission des finances : Conclusions de la mission d’information sur les différentes missions confiées par l’administration de l’État à des prestataires extérieurs

  • Remarks 21:34 · 1:22 « Madame Cendra Motin, votre rapport mentionne le critère d’efficacité pour justifier l’usage de l’externalisation et son intensification dans des formes diverses. Paradoxalement, il évoque également la difficulté d’évaluer l’externalisation ainsi que le rapport coût/bénéfice, preuve que son développement ces dernières… »
• Document 13 Jan 2022 Séance du mercredi 05 janvier 2022 - Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique

• Video Assemblée nationale 5 Jan 2022 Commission des finances : Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes

  • Remarks 16:14 · 0:57 « Mon groupe votera ce texte. En 2014, déjà, nous avions déposé une proposition de loi similaire, reprise en 2019 par nos collègues du groupe communiste au Sénat. Pour rappel, c’est sous l’égide de Thierry Breton, alors ministre de l’économie, et… »
• Amendment 9 Dec 2021 Amendement n°647
• Amendment 9 Dec 2021 Amendement n°821

• Video Assemblée nationale 8 Dec 2021 Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2022

  • Remarks 3:09 · 0:07 « L’amendement CF201 prévoit l’instauration d’un barème de l’IR bien plus progressif que celui en vigueur, au rendement équivalent, comportant onze tranches d’imposition et un taux marginal d’imposition (TMI) supérieur à 48 %. »
  • Remarks 31:39 · 0:52 « Il s’agit de maintenir les recettes qui sont affectées à l’Institut national de la propriété industrielle. La baisse prévue dans le projet de loi n’est pas justifiée, d’autant plus que de nouvelles missions – la création et la gestion d’un… »
  • Remarks 49:14 · 0:47 « Nous souhaitons en effet préciser que « Le ministre chargé des anciens combattants organise tous les deux ans une concertation tripartite chargée d’examiner l’évolution de la valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité par rapport à celle de l’indice… »

• Video Assemblée nationale 7 Dec 2021 1ère séance : Questions orales sans débat

  • Remarks 30:59 · 0:57 « L’hôpital de Douai est un établissement qui rayonne sur 240 000 habitants et sur 64 communes. Malheureusement, depuis le 15 septembre, les urgences pédiatriques sont fermées. L’annonce a été faite par voie médiatique, alors que tous les habitants n’étaient pas… »

• Video Assemblée nationale 2 Dec 2021 1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi

  • Remarks 8:34 · 5:12 « Durant cette législature, nous avons avancé cinq propositions de loi concernant la mise en œuvre d’une politique de santé permettant de répondre à l’état d’urgence. Elles ont toutes été rejetées par votre majorité sans aucune discussion. Nous ne pouvons que… »