Jean-Jacques Lozach

Activity

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• Written question 29 Oct 2026 Supplément familial de traitement : les familles recomposées confrontées à une inégalité de rémunération entre agents publics
• Written question 29 Oct 2026 Transfert de charges vers les assurés, hausse des franchises médicales et fiscalité des complémentaires santé
• Written question 6 Aug 2026 Modalités de calcul du supplément familial de traitement
• Amendment 19 Jun 2026 Amendement n°81

• Video Sénat 16 Jun 2026 Séance publique du 16 juin 2026 (soir)

  • CRCE, Écologistes, Socialistes : ancrage colonial et enjeux de prévention 1:02:05 · 3:28 « Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteure, mes chers collègues. À partir de 1962, plus de 2 000 mineurs réunionnais furent transférés vers l'hexagone dans le cadre d'une politique présentée comme une réponse à la fois à la… »

• Video Sénat 15 Jun 2026 Séance publique du 15 juin 2026 (après-midi)

  • Explications de vote : opposition de gauche à la PPL attentats 27:45 · 4:23 « Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, mes chers collègues. Je vous prie tout d'abord d'excuser l'absence de notre collègue Christophe Chaillou, chef de file de mon groupe sur ce texte, que je remplace pour cette intervention. Nous… »
  • PPL CREPS Vichy : positions des groupes de la majorité et de la gauche 1:20:55 · 4:29 « Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Président de commission, Monsieur le Rapporteur, mes chers collègues. Le CREPS de Vichy occupe une place à part dans le paysage sportif français. Créé en 1972, menacé de disparaître avant de connaître… »

• Video Sénat 10 Jun 2026 Législation en commission : CREPS de Vichy

  • Définition du périmètre de la PPL et premières positions politiques 25:21 · 4:21 « Bien merci monsieur le président. Quelques observations qui je crois vont dans le sens d'ailleurs des interventions antérieures. Tout d'abord dire que c'est une proposition de loi certes, mais c'est semble-t-il avant tout une initiative, une initiative qui vient du… »
  • Article 1 et 2 : Durée de l’expérimentation et caractère facultatif des nouvelles missions 39:10 · 0:31 « Oui, non, mais je dirais, il y a simplement quelques nuances entre nos deux amendements. Les logiques, les cohérences sont identiques et effectivement, il y a une cohésion dans la chronologie des faits qui ont été rappelés à l'instant avec… »
  • Article 7 et 8 : Prérogatives locales et impartialité de l’évaluation 48:13 · 0:53 « Oui, alors effectivement on souhaite une évaluation qui soit la plus objective possible, la plus neutre possible, d'où la création de ce comité indépendant pour mener à bien l'évaluation de l'expérimentation. Et on est entré, c'est vrai, d'un peu plus… »
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• Amendment 10 Jun 2026 Amendement n°COM-1
• Amendment 5 Jun 2026 Amendement n°COM-2
• Amendment 5 Jun 2026 Amendement n°COM-3
• Amendment 18 May 2026 Amendement n°236

• Video Sénat 6 May 2026 Crise des droits TV du football : Nicolas de Tavernost

  • Montée des droits internationaux et fragilité du modèle domestique 25:43 · 1:29 « Bien merci monsieur le président, monsieur le directeur général, vous avez annoncé votre départ de LFP Media qui est donc la filiale commerciale de la ligue de football professionnel où vous exercez vos fonctions, si je peux dire, sous l'autorité… »
  • Questions de M. Lozach : gouvernance, viabilité économique, souveraineté capitalistique 27:11 · 1:27 « Et ça rejoint ce que je viens de dire, il y a une notion qui est aujourd'hui omniprésente dans le débat public en France, c'est la notion de souveraineté nationale. Bon, et qui concerne notamment l'aspect économique, la dimension industrielle,… »
• Written question 26 Feb 2026 Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
• Written question 26 Feb 2026 Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
• Written question 26 Feb 2026 Modalités de calcul du supplément familial de traitement

• Video Sénat 25 Feb 2026 Crise du COJOP Alpes françaises 2030

  • Première séquence de questions des rapporteurs (Lozach, Kern, Savin) 25:14 · 3:12 « Oui, merci, monsieur le président. Monsieur le délégué interministériel, monsieur le président COJOP, tout d'abord, pour rassurer le Premier ministre, nous pouvons dire que nous abordons ces échanges en étant, je reprends ces qualificatifs, ni dépressifs, ni persifleurs, ni mauvais… »
• Question 12 Feb 2026 Jeux Olympiques 2030 et crise de la gouvernance

• Video Sénat 11 Feb 2026 Séance publique du 11 février 2026 (après-midi)

  • QAG – Jouve (RDSE) / Nunez : coût des municipales pour les communes 24:20 · 0:58 « Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à madame la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative. L'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver Alpes Français 2030 suscite de nombreuses inquiétudes, avec un projet… »
  • QAG – Lozach (SER) / Ferrari : gouvernance des JO d’hiver Alpes 2030 25:17 · 0:49 « Le Comité International Olympique a lui-même rappelé la nécessité d'un travail collectif et apaisé. Dans le même temps, les collectivités territoriales expriment des inquiétudes croissantes quant à la répartition de l'effort financier, au respect des territoires de montagne et à… »
  • QAG – Lozach (SER) / Ferrari : gouvernance des JO d’hiver Alpes 2030 28:29 · 0:24 « Oui madame la ministre, rapidement, il faut ramener à la fois de la sérénité et de l'ordre au sein de la maison Kochop 2030. Par ailleurs, au regard de ce qui s'est passé en 2024, nous attendons que le président… »