Stéphane Mazars

Activity

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• Written question 21 Apr 2026 Garantir les moyens et les missions des SPIP
• Written question 14 Apr 2026 CDD multi-remplacements : urgence à agir après un bilan positif
• Written question 14 Apr 2026 Retraite et AAH : non-application du décret de simplification de 2020
• Question 8 Apr 2026 Extension des prérogatives des polices municipales

• Video Assemblée nationale 7 Apr 2026 Questions au Gouvernement - Mardi 7 avril 2026

  • Réforme des polices municipales : questions sur compétences et garanties 12:37 · 2:09 « M. Le ministre de l'Intérieur, dans quelques jours, je quitterai, non sans émotion, mon mandat de député après 9 années passées sur ses bancs. J'ai l'honneur d'exercer celui de maire de Raudès, un mandat qui, à mes yeux, reste le… »

• Video Assemblée nationale 7 Apr 2026 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (vote solennel) ; Simplifier le millefeuille territorial ; Accélérer la prévention cardio-vasculaire

  • Projet de loi polices municipales : compétences judiciaires élargies 29:08 · 2:08 « Madame la présidente. M. Le ministre de l'Intérieur, dans quelques jours, je quitterai, non sans émotion, mon mandat de député après 9 années passées sur ses bancs. J'ai l'honneur d'exercer celui de maire de Raudès, un mandat qui, à mes… »
• Written question 31 Mar 2026 CDD multi-remplacements : quelles suites après un bilan positif ?
• Written question 31 Mar 2026 ESAT : reconnaissance de l'ancienneté dans la rémunération des travailleurs
• Written question 24 Mar 2026 Prévention et soins bucco-dentaires : sécuriser les dispositifs mobiles
• Written question 10 Mar 2026 Fraudes au SIV : sécurisation des accès et protection des professionnels
• Written question 10 Mar 2026 Application du congé de représentation en protection de l'enfance
• Written question 3 Mar 2026 Fiabilité des trains de nuit : un enjeu pour l'Aveyron et les territoires ruraux
• Amendment 24 Feb 2026 Amendement n°570
• Written question 24 Feb 2026 Éligibilité du crédit-bail dans les aides industrielles du Plan France 2030

• Video Assemblée nationale 18 Feb 2026 Commission des lois : M. Jean Maïa, proposé aux fonctions de président de la HATVP ; Mme Agnès Roblot Troizier, proposée aux fonctions de membre de la HATVP

  • Questions des députés sur modèle, influence étrangère et pantouflage 42:25 · 1:36 « Monsieur le Président Maya, Monsieur le rapporteur, mes chers collègues. Monsieur Maya, c'est la deuxième fois en un an que les membres de la commission des lois ont la chance de vous auditionner. Un second vote aura lieu à la… »

• Video Assemblée nationale 5 Feb 2026 1ère séance : Investissements dans le secteur de l’hydroélectricité (suite) - Jeudi 5 février 2026

  • Remarks 19:35 · 2:04 « Oui, merci, madame la présidente. Je vais paraphraser ce qui vient d'être dit par notre collègue Philippe Bolot. Ce texte, c'est un tout. C'est l'article premier, effectivement, au terme duquel on sort du régime des concessions pour basculer sur un… »
  • Remarks 3:49:54 · 0:13 « Oui, merci, ma sœur. C'est un amendement qui permet à l'autorité administrative de solliciter de l'établissement public territorial de Bassey un rapport de synthèse sur les enjeux de gestion de l'eau à l'échelle du Bassin Mersen. »
  • Remarks 3:57:15 · 0:11 « Oui, merci. Cet amendement organise l'association de l'EPTB à la préparation des réunions du comité de suivi lorsque les ouvrages sont situés dans son périmètre. »
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• Video Assemblée nationale 16 Dec 2025 2ème séance : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (suite) - Mardi 16 décembre 2025

  • Remarks 29:06 · 1:53 « Oui, merci, madame la présidente. Bon, notre groupe votera également contre ces amendements de suppression. L'enjeu de sécurité est important pour 2030, comme il était déjà très important en 2024, et on avait le même débat lorsque nous avions voté,… »
  • Remarks 35:37 · 1:24 « Oui merci madame la présidente. Juste quand même rappeler à madame Catala qu'on étudie l'article 31, qui n'a strictement rien à voir avec tous les exemples que vous avez donnés. Et dire à madame Regol que cet amendement de repli,… »
  • Remarks 50:10 · 1:29 « Merci madame la présidente. Alors je ne sais pas quel exemple j'ai donné tout à l'heure à madame Rigol qui lui permet aujourd'hui de le citer au soutien de son amendement. Des cartes professionnelles, il y en a deux, comme… »
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• Video Assemblée nationale 10 Dec 2025 Commission des lois : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Mercredi 10 décembre 2025

  • Remarks 27:17 · 2:20 « Merci, monsieur le président. Monsieur le président, madame la rapporteur, chers collègues, ce projet de loi qui nous revient du Sénat constitue une étape essentielle pour garantir la tenue des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 dans les Alpes… »
  • Remarks 57:42 · 0:48 « Oui, merci monsieur le président. Nous voterons également contre ces amendements de suppression. Je ne vais pas présenter le débat qui va être ouvert tout à l'heure par madame la rapporteur sur la version qu'elle propose pour encadrer la possibilité… »
  • Remarks 1:19:31 · 0:49 « Bon. Oui, merci monsieur le président. Juste pour rappeler que cette disposition fait écho à des situations que nous avons connues lors de la Coupe du Monde de rugby, lors de la visite du pape à Marseille, ou sur les… »
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