Patrice Joly

Activity

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• Written question 12 Nov 2026 Risques de transfert de charges vers les collectivités en cas de suppression de la REP des produits et matériaux de construction du bâtiment

• Video Sénat 10 Nov 2026 Budget 2027 : quels moyens pour le Quai d'Orsay ?

  • Senatorial mission to Nuuk and shift towards the future of the AFD and the diplomacy of metals 1:18:06 · 1:05 « Merci monsieur le président, monsieur le secrétaire général. On a évoqué la diminution drastique des crédits de l'aide publique au développement qu'on constate depuis maintenant 3 ans. Je voulais avoir votre avis sur l'avenir de l'Agence française de développement sachant… »
• Amendment 9 Nov 2026 Amendement n°490
• Amendment 5 Nov 2026 Amendement n°491
• Written question 5 Nov 2026 Non-renouvellement du programme ACTEE et conséquences pour la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
• Written question 5 Nov 2026 Conditions d'exercice des accompagnants d'élèves en situation de handicap et garantie d'un accompagnement effectif des élèves en milieu rural
• Written question 5 Nov 2026 Conséquences du déploiement des pôles d'appui à la scolarité sur les conditions d'exercice des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les territoires ruraux.

• Video Sénat 4 Nov 2026 Budget du Quai d'Orsay : audition de Jean-Noël Barrot

  • Final block of questions (Ukraine, DRC/Ebola, Gaza) and Minister's responses 1:17:56 · 1:46 « Merci Monsieur le Président, Monsieur le Ministre. Je passerai sur ce qui a été dit par Christian Cambon sur les conséquences de cette baisse de l'aide publique au développement. Je voulais simplement signaler que c'est -70 % par rapport au… »

• Video Public Sénat 2 Nov 2026 Budget de la défense en 2027 : audition de la ministre des Armées

  • P144 – MGCS/SCAF and intelligence questions, Vautrin's answers 45:08 · 1:43 « Merci monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues. Cette question porte sur le volet renseignement du programme 144. Les dépenses de fonctionnement et d'investissement de même que celle d'intervention des deux services de renseignement relevant de la compétence… »
• Written question 29 Oct 2026 Conséquences de la responsabilité élargie du producteur pour la filière forêt-bois, applicable aux produits et matériaux de construction du bâtiment
• Written question 29 Oct 2026 Effets délétères de la restriction du régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux opérations conduites par les établissements publics fonciers locaux au profit des collectivités territoriales

• Video Sénat 27 Oct 2026 Budget des armées : audition de C. Vautrin et A.Rufo

  • Program 144: abandonment of initial MGCS/SCAF and ramp-up of intelligence 45:19 · 1:43 « Merci Monsieur le Président, Mesdames les Ministres, mes chers collègues. Cette question porte sur le volet renseignement du programme 144. Les dépenses de fonctionnement et d'investissement, de même que celles d'intervention des deux services de renseignement relevant de la compétence… »
• Question 21 Oct 2026 Création de réserves locales d'anciens sapeurs-pompiers pour faire face aux événements d'ampleur exceptionnelle

• Video Sénat 20 Oct 2026 Séance publique du 20 octobre 2026 (matin)

  • Volunteer firefighters: Gacquerre: retention and employers 1:41:35 · 0:47 « Très bien, merci monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues. L'été 2026 a été marqué par des incendies d'une ampleur exceptionnelle, faut-il le rappeler. Dès la fin juillet, le ministre de l'intérieur faisait état de 14 000 feux… »
  • Civil security reserves: Joly: mobilizing former firefighters 1:42:21 · 1:26 « Face à la multiplication de ces événements, nous devons anticiper les crises à venir et mobiliser toutes les compétences disponibles. Madame la ministre, vous avez récemment ou votre collègue a récemment estimé que les dispositions existantes suffisaient et que la… »
• Written question 15 Oct 2026 Risques engendrés par le projet de transformation des bureaux de poste sur les services assurés par La Poste dans les territoires ruraux
• Written question 15 Oct 2026 Risques engendrés par les écarts imprévus entre les produits fiscaux prévisionnels et les produits fiscaux effectivement perçus sur les budgets des collectivités territoriales
• Written question 15 Oct 2026 Conséquences néfastes de la baisse des ressources allouées au réseau des chambres de commerce et d'industrie dans l'accompagnement des entreprises

• Video Public Sénat 17 Jul 2026 Solidarité internationale : quelles perspectives ?

  • Q: Mr. Joly: renunciations, geographical redeployment, and group synergies 33:57 · 2:47 « Bien, merci, merci Monsieur le Directeur général pour cette présentation qui nous éclaire sur un certain nombre de points et d'ailleurs pour un certain nombre de questions auxquelles j'avais envisagé, vous avez déjà apporté quelques réponses et donc ce serait… »