Christian Bruyen

Activity

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• Written question 29 Oct 2026 Maintien d'une enveloppe budgétaire dédiée au secteur viticole dans le cadre de la réforme de la PAC post-2027
• Written question 22 Oct 2026 Trimestrialisation de l'AAH pour les travailleurs d'ESAT
• Written question 2 Jul 2026 Calendrier du dispositif 100% santé pour la prise en charge des systèmes CROS et BICROS
• Written question 2 Jul 2026 Mise en oeuvre en France du mécanisme européen de compensation des coûts indirects carbone pour le secteur verrier
• Written question 25 Jun 2026 Modalités de compensation des pertes de recettes liées à la réforme des valeurs locatives des établissements industriels

• Video Sénat 15 Jun 2026 Séance publique du 15 juin 2026 (après-midi)

  • PPL CREPS Vichy : présentation du rapporteur 1:05:07 · 5:16 « Merci Monsieur le Président. Madame la Ministre, Monsieur le Président de la commission, chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd'hui porte sur un établissement unique, le CREPS de Vichy. Elle pourrait donc à première vue apparaître comme… »
• Written question 11 Jun 2026 Clarification sur la régulation des biens immobiliers des communes nouvelles
• Written question 11 Jun 2026 Situation des entreprises françaises de vols commerciaux en montgolfière, confrontées à une remise en cause du taux réduit de TVA

• Video Sénat 10 Jun 2026 Législation en commission : CREPS de Vichy

  • Auteur du texte : Présentation de l’objectif de gouvernance unifiée 4:31 · 0:57 « Merci Monsieur le président, Madame la ministre, chers collègues. L'objet de la proposition de loi que nous examinons aujourd'hui, déposée donc par notre collègue Claude Malhuret, elle peut sembler à première vue relativement limitée. Elle concerne en effet un seul… »
  • Rapporteur : Contexte juridique des CREPS et contenu détaillé de la PPL 5:28 · 12:16 « Ils assurent notamment au nom de l'État la formation, la préparation des sportifs de haut niveau, des formations initiales ou continues et notamment celles des agents de l'État. Ils peuvent également assumer pour le compte des régions des missions d'accueil… »
  • Gouvernement : Historique du CREPS de Vichy et soutien à l’expérimentation 24:26 · 0:42 « Oui, merci monsieur le président. Je propose de considérer que le périmètre de la présente proposition inclut les dispositions relatives au périmètre, à la durée et aux modalités d'évaluation de l'expérimentation d'un modèle de gouvernance territoriale unifiée par le CREPS… »
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• Amendment 10 Jun 2026 Amendement n°COM-8
• Amendment 9 Jun 2026 Amendement n°COM-12
• Amendment 8 Jun 2026 Amendement n°COM-6
• Amendment 8 Jun 2026 Amendement n°COM-5
• Amendment 8 Jun 2026 Amendement n°COM-4

• Video Sénat 13 May 2026 Régulation de l'enseignement supérieur privé

  • Ollivier et Bruyen : financiarisation, appellations Bachelor/Master et vide sur les CFA 53:25 · 1:39 « Merci Monsieur le Président, Monsieur le Ministre. Moi je voudrais revenir sur la filière de l'apprentissage et plus particulièrement sur l'article premier. J'ai une question. L'article premier prévoit une clarification des conditions d'ouverture des établissements d'enseignement supérieur mais absolument rien… »

• Video Sénat 5 Dec 2025 Séance publique du 5 décembre 2025 (après-midi)

  • Remarks 5:10:18 · 4:09 « Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur les rapporteurs, chers collègues, on ne peut que se réjouir de constater la prise en compte effective de la loi de programmation agricole, en tout cas sur le plan de l'enseignement agricole. Au… »

• Video Sénat 20 Nov 2025 Séance publique du 20 novembre 2025 (après-midi)

  • Remarks 2:00:44 · 2:06 « Merci, madame la présidente, madame, monsieur les ministres, chers collègues. Le bail à métayage n'est pas le plus connu des dispositifs, mais il est pourtant un outil fondamental en Champagne de transmission des exploitations, puisqu'il permet de maintenir le caractère… »

• Video Sénat 3 Jun 2025 Agences de l'État : audition de François Rebsamen

  • Remarks 50:24 · 2:02 « Merci en tant que ça mais non moi je reviens sur le département et sur le leitmotiv qu'on entend souvent et vous l'avez encore rappelé que les départements n'ont pas comme limite les bassins. C'est une réalité. Mais moi je… »