PLF 2027 : suivre les débats en direct

• Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027

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• Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027

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• Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027

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• Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2027

Assemblée nationale

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Cohésion des territoires :
• Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) ;
• Politique des territoires (Mme Shéhérazade BENTORKI, rapporteure spéciale) ;
• Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux).

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits des missions :
• Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale)
• Engagements financiers de l’État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
• Participations financières de l’État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)
• Gestion des finances publiques et lutte contre les fraudes ; Investir pour la France de 2030 (M. Carlos-Martens BILONGO, rapporteur spécial)
• Gestion des finances publiques et lutte contre les fraudes : lutte contre l’évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux)
• Gestion du patrimoine immobilier de l’État (M. Didier PADEY, rapporteur spécial)
• Justice (M. Thierry LIGER, rapporteur spécial)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Agriculture et alimentation ; Forêt ; Développement agricole et rural (M. Vincent TREBUCHET, rapporteur spécial)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
• Audition de Mme Catherine Pégard, ministre de la Culture
• Examen pour avis des crédits de la mission Culture
• Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
• Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
• Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
• Examen pour avis des crédits du compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)

Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits des missions :
• Direction de l'action du Gouvernement; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
• Action extérieure de l’État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
• Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
• Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (Mme Sophie-Laurence ROY, rapporteure spéciale)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Défense :
• Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) ;
• Préparation de l’avenir.

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• PLF pour 2027 – Examen du rapport de M. Thierry Cozic, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »

Salle A131 - 1er étage Ouest

• Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027(n° 3210) :
• Examen pour avis et vote des crédits de la mission Action extérieure de l’État :
• Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis) ;
• Diplomatie culturelle et d’influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
• Suite de l'examen pour avis et vote des crédits de la mission Aide publique au développement (M. Guillaume Bigot, rapporteur pour avis).

Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Santé (M. Nicolas RAY, rapporteur spécial)
• Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• PLF pour 2027 – Audition commune de M. François Geerolf, économiste à l’Institut français d’économie (IFE), Mme Anne-Laure Kiechel, présidente fondatrice de Global Sovereign Advisory (GSA), et M. Anthony Morlet-Lavidalie, responsable de la conjoncture France et de la prévision de finances publiques de l’Institut Rexecode, sur les perspectives de l’économie française et la situation des finances publiques

Salle A131 - 1er étage Ouest

• Demande de saisine pour avis et désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle Clemenceau

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Écologie, développement et mobilité durables :
• Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Soutien financier au nouveau nucléaire français ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. Paul MIDY, rapporteur spécial) ;
• Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale) ;
• Paysages, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologique ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables : Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux) ;
• Mer, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial).

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Discussion générale, ouverte à la presse, et vote sur les crédits des missions « Sécurités », « Défense » et « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation ».

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
• Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale
• Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis)

Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits des missions :
• Culture :
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur spécial)
• Patrimoines (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
• Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• PLF pour 2027 – Examen du rapport de M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial, sur la mission « Remboursements et dégrèvements »
• PLF pour 2027 – Examen du rapport de M. Rodolphe Alexandre, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
• PLF pour 2027 – Examen du rapport de Mme Maryse Carrère, rapporteure spéciale, sur la mission « Conseil et contrôle de l’État »

Salle A131 - 1er étage Ouest

• Nomination d'un rapporteur spécial
• Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits des missions :
• Recherche et enseignement supérieur :
• Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
• Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Pierre HENRIET, rapporteurs spéciaux)
• Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
• Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
• Jeunesse et vie associative (Mme Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis)
• Sport (M. Maxime Michelet, rapporteur pour avis)

Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) :
• Examen pour avis et vote des crédits de la mission Aide publique au développement (M. Guillaume Bigot, rapporteur pour avis).

Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Logement, urbanisme et politique de la ville» (M. François Piquemal, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027.

Salle A263 - 2ème étage Ouest

• Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
• Santé (M. Nicolas RAY, rapporteur spécial)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Énergie » (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration du ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Audition de Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche,
• Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210), puis vote sur l’ensemble des crédits de cette mission :
• Affaires maritimes (M. Fabrice Roussel, rapporteur pour avis) ;
• Transports terrestres et fluviaux (M. Auguste Evrard, rapporteur pour avis) ;
• Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis).

Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Entreprises » (M. Karim Benbrahim, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
• Examen pour avis des crédits budgétaires « Économie sociale et solidaire » (M. Boris Tavernier, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pailloux, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Christophe Cluzel, chef d’état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) :
• Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables ;
• Examen pour avis des crédits de la mission Défense (M. Christophe Naegelen, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits de la mission Défense ;
• Examen pour avis des crédits du compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public - Audiovisuel extérieur (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur les crédits du compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public - Audiovisuel extérieur.

Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

• Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210) :
• Paysages, eau et biodiversité (M. Sylvain Carrière, rapporteur pour avis) ;
• Politiques de développement durable (M. Mickaël Cosson, rapporteur pour avis).

Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Désignation des rapporteurs budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle A245 - 2ème étage Ouest

• Audition, ouverte à la presse, du général d’armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Commerce extérieur » (M. Thomas Lam, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Communications électroniques et économie numérique » (M. René Pilato, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
• Examen pour avis des crédits budgétaires « Tourisme » (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Audition, ouverte à la presse, du général d’armée Jacques de Montgros, chef d’état-major de l’armée de Terre, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
• Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
• Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
• Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Alexandre Portier, rapporteur pour avis)
• Recherche (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)

Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Examen pour avis des crédits de la mission Cohésion des territoires (Aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis) (2), puis vote sur les crédits de cette mission.

Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, et de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique ;
• Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (1) :
• Transition énergétique (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ;
• Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis).

Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Examen pour avis des crédits budgétaires « Pêche et aquaculture » (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
• Examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture et alimentation » (Mme Hélène Laporte, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)

Assemblée nationale

• Éventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture et alimentation » (Mme Hélène Laporte, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants, et de Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, du général d’armée aérienne Fabien Mandon, chef d’état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, du général d’armée Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition de Mme Amélie de Montchalin, présidente, et M. Michaël Zemmour, membre du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances pour 2027 et au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

Salle A131 - 1er étage Ouest

• Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) :
• Examen de l’avis sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne (M. Aurélien Taché, rapporteur pour avis) ;
• Vote sur l’article 55 du projet de loi de finances pour 2027 prévoyant le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne.

Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

• Audition, ouverte à la presse, des associations d’anciens combattants membres du G12, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Audition de MM. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle A131 - 1er étage Ouest

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale et le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

• Nomination de deux rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt) en remplacement de Mme Valérie Bazin-Malgras (avis Sécurités : Gendarmerie nationale P152) et de M. Frank Giletti (avis Défense : Préparation et emploi des forces – Air P178), élus au Sénat.

Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage

• Nomination des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage

• Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage

• Désignation :
• des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027

Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 ;

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• nomination rapporteur pour avis PLF 2027

Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt) ;

Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

• Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 ;

6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage